EARL DU RALLYE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 8,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 437 544 158, EARL DU RALLYE est une société civile créée le 27 avril 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Che de Merez, 95510 Cherence. EARL DU RALLYE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par AURELIE VANDEPUTTE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU RALLYE
INSEE- Dénomination
- EARL DU RALLYE
- SIREN
- 437 544 158
- SIRET (siège)
- 437 544 158 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR65437544158Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 544 158
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 avril 2001
- Siège social
- 10 CHE DE MEREZ , 95510, CHERENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU RALLYE
Exercice d activités réputés agricoles au sens de l articlé 2 de la loi n 88-1202 du 30 décembre 1988
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Finances de EARL DU RALLYE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU RALLYE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 avril 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU RALLYE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 95510 CHERENCESiègeActif
437 544 158 00029 · ouvert le 22 mars 2001 · NAF 0111Z
- 95510 CHERENCEFermé
437 544 158 00011 · ouvert le 22 mars 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU RALLYE
INPIConformité de EARL DU RALLYE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU RALLYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU RALLYE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00386
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 mars 1992 · N° 90-18.880
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 février 1992 · N° 90-43.940
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU RALLYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU RALLYE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 avril 2001
Questions fréquentes sur EARL DU RALLYE
Quel est le numéro SIREN de EARL DU RALLYE ?
Le numéro SIREN de EARL DU RALLYE est 437 544 158. Le SIRET de son siège social est 437 544 158 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65437544158.
Qui dirige EARL DU RALLYE ?
EARL DU RALLYE est dirigée par AURELIE VANDEPUTTE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU RALLYE ?
Le siège social de EARL DU RALLYE est situé 10 Che de Merez, 95510 Cherence.
EARL DU RALLYE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU RALLYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU RALLYE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU RALLYE.
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