EARL DU ROCHER
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 92,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 329 891 196, EARL DU ROCHER est une société civile créée le 28 mai 1984. Elle est domiciliée 22 rue de la Nied, 57690 Elvange. EARL DU ROCHER relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). BERNARD CARME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU ROCHER
INSEE- Dénomination
- EARL DU ROCHER
- SIREN
- 329 891 196
- SIRET (siège)
- 329 891 196 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR60329891196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 891 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 91 950 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 28 mai 1984
- Siège social
- 22 RUE DE LA NIED , 57690, ELVANGE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU ROCHER
EXPLOITATION AGRICOLE
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Finances de EARL DU ROCHER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU ROCHER
INSEEÉtablissements de EARL DU ROCHER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 57690 ELVANGESiègeActif
329 891 196 00027 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 0142Z
- 57690 ELVANGEFermé
329 891 196 00019 · ouvert le 01 mai 1984 · NAF 011A
Documents juridiques de EARL DU ROCHER
INPIConformité de EARL DU ROCHER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU ROCHER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
47 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU ROCHER. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 juillet 2026 · N° 25/04579
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
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Décision du 30 avril 2026 · N° 25/04328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 24 février 2026 · N° 25/02395
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 17 février 2026 · N° 24/02400
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 30 janvier 2026 · N° 24/05161
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Décision du 03 décembre 2025 · N° 23/14310
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 14 novembre 2025 · N° 21/15355
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Décision du 17 octobre 2025 · N° 24/03324
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 4 Cabinet 1
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/00072
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00233
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/01331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 septembre 2025 · N° 24/03760
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX
Décision du 16 juillet 2025 · N° 25/03191
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 20 mai 2025 · N° 22/04141
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/06363
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 06 mai 2025 · N° 23/08604
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 mars 2025 · N° 23/00231
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 mars 2025 · N° 24/01965
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 29 janvier 2025 · N° 2024003072
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU ROCHER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU ROCHER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 mai 1984
Questions fréquentes sur EARL DU ROCHER
Quel est le numéro SIREN de EARL DU ROCHER ?
Le numéro SIREN de EARL DU ROCHER est 329 891 196. Le SIRET de son siège social est 329 891 196 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60329891196.
Qui dirige EARL DU ROCHER ?
EARL DU ROCHER est dirigée par BERNARD CARME, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU ROCHER ?
Le siège social de EARL DU ROCHER est situé 22 rue de la Nied, 57690 Elvange.
EARL DU ROCHER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU ROCHER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU ROCHER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU ROCHER.
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