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EARL DU ROSIER

Active
Siren439 744 392Société civile38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIERCréée le 09 novembre 2001

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
41,0 k€

EARL DU ROSIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2001, identifiée par le SIREN 439 744 392. Elle est domiciliée L'Alliere, 38840 Saint-Hilaire-du-Rosier. EARL DU ROSIER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PHILIPPE BELLE, gérant.

Fiche d'identité de EARL DU ROSIER

Dénomination
EARL DU ROSIER
SIREN
439 744 392
SIRET (siège)
439 744 392 00010
N° TVA intracommunautaire
FR14439744392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 744 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
41 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
09 novembre 2001
Siège social
L'ALLIERE , 38840, SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU ROSIER

Cultures de céréales, cultures fruitières.

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Finances de EARL DU ROSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU ROSIER

PB

PHILIPPE BELLE

Gérant

Depuis la création (09 novembre 2001) · 25 ans

Établissements de EARL DU ROSIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIERSiègeActif

    439 744 392 00010 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU ROSIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2005

  • Acte

Conformité de EARL DU ROSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU ROSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU ROSIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU ROSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU ROSIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    ROBIN (Jeanne, Rosette, Elise), nom d'usage BELLE (Jeanne) n'est plus gérante.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2001

Questions fréquentes sur EARL DU ROSIER

Quel est le numéro SIREN de EARL DU ROSIER ?

Le numéro SIREN de EARL DU ROSIER est 439 744 392. Le SIRET de son siège social est 439 744 392 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14439744392.

Qui dirige EARL DU ROSIER ?

EARL DU ROSIER est dirigée par PHILIPPE BELLE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU ROSIER ?

Le siège social de EARL DU ROSIER est situé L'Alliere, 38840 Saint-Hilaire-du-Rosier.

EARL DU ROSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU ROSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU ROSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU ROSIER.