EARL DU ROSIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 41,0 k€
EARL DU ROSIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 2001, identifiée par le SIREN 439 744 392. Elle est domiciliée L'Alliere, 38840 Saint-Hilaire-du-Rosier. EARL DU ROSIER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par PHILIPPE BELLE, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU ROSIER
INSEE- Dénomination
- EARL DU ROSIER
- SIREN
- 439 744 392
- SIRET (siège)
- 439 744 392 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14439744392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 744 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 41 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 09 novembre 2001
- Siège social
- L'ALLIERE , 38840, SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU ROSIER
Cultures de céréales, cultures fruitières.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DU ROSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU ROSIER
INSEEÉtablissements de EARL DU ROSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIERSiègeActif
439 744 392 00010 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU ROSIER
INPIConformité de EARL DU ROSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU ROSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU ROSIER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 31 octobre 2025 · N° 24/00498
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 19 juin 2025 · N° 23/03582
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 05 novembre 2020 · N° 19-13.243
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 octobre 2000 · N° 98-19.880
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 1998 · N° 96-10.162
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 14 mai 1997 · N° 95-14.732
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 décembre 1996 · N° 95-18.511
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 février 1995 · N° 91-43.208
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 1994 · N° 92-70.437
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 23 février 1994 · N° 90-45.422
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU ROSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU ROSIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
ROBIN (Jeanne, Rosette, Elise), nom d'usage BELLE (Jeanne) n'est plus gérante.
- création
Date d'effet : 09 novembre 2001
Questions fréquentes sur EARL DU ROSIER
Quel est le numéro SIREN de EARL DU ROSIER ?
Le numéro SIREN de EARL DU ROSIER est 439 744 392. Le SIRET de son siège social est 439 744 392 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14439744392.
Qui dirige EARL DU ROSIER ?
EARL DU ROSIER est dirigée par PHILIPPE BELLE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU ROSIER ?
Le siège social de EARL DU ROSIER est situé L'Alliere, 38840 Saint-Hilaire-du-Rosier.
EARL DU ROSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU ROSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU ROSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU ROSIER.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Saint-Hilaire-du-Rosier
- EARL DE LA MOURALLIERE38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
- GFA DU CREUX38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
- EARL VATILLIEUX38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
- ESCOFFIER JEAN38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
- LEONCINI ELIANE38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
- CHAMPAVIER MARIE-THERESE38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
- CHABERT BEATRICE38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
- REVOL MAURICE38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
- GRILLERE MICHEL38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
- CHABERT YVONNE38840 Saint-Hilaire-du-Rosier
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Saint-Hilaire-du-Rosier
Entreprises du même secteur à Saint-Hilaire-du-Rosier
Entreprises à Saint-Hilaire-du-Rosier
Toutes les entreprises à Saint-Hilaire-du-Rosier
