EARL DU ROSSIGNOL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
EARL DU ROSSIGNOL est une société civile immatriculée le 17 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 575 360. Le siège social de l'entreprise se trouve 1655 rue de Warneton, 59850 Nieppe. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MAURICE BLAREL, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU ROSSIGNOL
INSEE- Dénomination
- EARL DU ROSSIGNOL
- SIREN
- 484 575 360
- SIRET (siège)
- 484 575 360 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR90484575360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 575 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 17 octobre 2005
- Siège social
- 1655 RUE DE WARNETON , 59850, NIEPPE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU ROSSIGNOL
ACTIVITES AGRICOLES
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Finances de EARL DU ROSSIGNOL
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INSEEÉtablissements de EARL DU ROSSIGNOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59850 NIEPPESiègeActif
484 575 360 00017 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU ROSSIGNOL
INPIConformité de EARL DU ROSSIGNOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU ROSSIGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU ROSSIGNOL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre Construction
Décision du 03 novembre 2025 · N° 25/02045
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés JCP
Décision du 28 août 2025 · N° 25/00829
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/00681
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 02 juin 2025 · N° 22/01681
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 2023 · N° 22-17.957
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 février 2016 · N° 14-17.532
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU ROSSIGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU ROSSIGNOL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 octobre 2005
Questions fréquentes sur EARL DU ROSSIGNOL
Quel est le numéro SIREN de EARL DU ROSSIGNOL ?
Le numéro SIREN de EARL DU ROSSIGNOL est 484 575 360. Le SIRET de son siège social est 484 575 360 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90484575360.
Qui dirige EARL DU ROSSIGNOL ?
EARL DU ROSSIGNOL est dirigée par MAURICE BLAREL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU ROSSIGNOL ?
Le siège social de EARL DU ROSSIGNOL est situé 1655 rue de Warneton, 59850 Nieppe.
EARL DU ROSSIGNOL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU ROSSIGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU ROSSIGNOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU ROSSIGNOL.
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