EARL DU RU
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 13,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 503 382 053, EARL DU RU est une société civile créée le 28 mars 2008. Elle est domiciliée 1 RTE de Bresse, 71460 Champagny-sous-Uxelles. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par PASCALE MILLET, gérant.
Fiche d'identité de EARL DU RU
INSEE- Dénomination
- EARL DU RU
- SIREN
- 503 382 053
- SIRET (siège)
- 503 382 053 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR22503382053Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 382 053
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 13 600 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 28 mars 2008
- Siège social
- 1 RTE de Bresse, 71460, Champagny-sous-Uxelles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU RU
l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'art. L311.1 du code rural et plus particulièrement l'élevage de chevaux de sport l'achat et la vente d'herbes sur les terres mises en fermage par la famille CHARLES DE LA BROUSSE
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DU RU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU RU
INSEEÉtablissements de EARL DU RU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71460 Champagny-sous-UxellesSiègeActif
503 382 053 00018 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0143Z
Documents juridiques de EARL DU RU
INPIConformité de EARL DU RU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU RU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU RU. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 mai 2026 · N° 26/00188
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 26 février 2026 · N° 25/01799
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD Hospitalisation
Décision du 16 février 2026 · N° 26/00826
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère ch. - Sect. 3
Décision du 11 avril 2025 · N° 24/01535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 09 novembre 2018 · N° 17/03623
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mars 2017 · N° 16-10.473
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 30 septembre 1997 · N° 95-13.491
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 mars 1990 · N° 89-10.876
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU RU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU RU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAONE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-03-28 · Début d'activité : 2007-11-01
- création
Date d'effet : 28 mars 2008
Questions fréquentes sur EARL DU RU
Quel est le numéro SIREN de EARL DU RU ?
Le numéro SIREN de EARL DU RU est 503 382 053. Le SIRET de son siège social est 503 382 053 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22503382053.
Qui dirige EARL DU RU ?
EARL DU RU est dirigée par PASCALE MILLET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU RU ?
Le siège social de EARL DU RU est situé 1 RTE de Bresse, 71460 Champagny-sous-Uxelles.
EARL DU RU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU RU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU RU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU RU.
Entreprises similaires
Même activité (élevage de chevaux et d'autres équidés), en France
- GODOLPHIN SNC75001 ParisCA 12,7 M€
- SCEA GENEVIEVE MEGRET14130 Clarbec
- L'ARTEMIS33330 Saint-EmilionCA 103 k€
- HARAS DU LERCHENBERG67110 Gundershoffen
- H.D.L.G.31350 Boulogne-sur-Gesse
- SCA HARAS DE GASSIN83580 Gassin
- DLB PARTCIPATIONS14100 Rocques
- HARAS DES COUDRETTES14140 Mezidon Vallee d'AugeCA 86,1 k€
- HARAS DES GRILLONS75016 Paris
- CHÂTEAU DE RANCHICOURT62400 Bethune
