EARL DU SABLAS
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 125 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 380 181 891, EARL DU SABLAS est une société civile créée le 18 juin 1991. Elle est domiciliée Ham de Roman Chez Mr Alain Camproux, 30630 Cornillon. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). ARNAUD CAMPROUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU SABLAS
INSEE- Dénomination
- EARL DU SABLAS
- SIREN
- 380 181 891
- SIRET (siège)
- 380 181 891 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR91380181891Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 181 891
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 125 008,19 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 juin 1991
- Siège social
- HAM DE ROMAN CHEZ MR ALAIN CAMPROUX, 30630, CORNILLON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU SABLAS
Exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de EARL DU SABLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU SABLAS
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU SABLAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30630 CORNILLONSiègeActif
380 181 891 00017 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DU SABLAS
INPIConformité de EARL DU SABLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SABLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU SABLAS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 2002 · N° 00-15.139
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 06 avril 1995 · N° 95-60.532
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU SABLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU SABLAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES
CAMPROUX Alain nom d'usage : CAMPROUX n'est plus gérant. CAMPROUX Arnaud Alain nom d'usage : CAMPROUX devient gérant
- création
Date d'effet : 18 juin 1991
Marques déposées par EARL DU SABLAS
INPIEARL DU SABLAS est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totaleLA FOLIE DOUCE
N° 3897261 · Déposée le 14 février 2012 · Marque verbale
Classe 33
- Marque expiréeDOMAINE DU SABLAS
N° 97658848 · Déposée le 08 janvier 1997 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 08 janvier 2017
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur EARL DU SABLAS
Quel est le numéro SIREN de EARL DU SABLAS ?
Le numéro SIREN de EARL DU SABLAS est 380 181 891. Le SIRET de son siège social est 380 181 891 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91380181891.
Qui dirige EARL DU SABLAS ?
EARL DU SABLAS est dirigée par ARNAUD CAMPROUX, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU SABLAS ?
Le siège social de EARL DU SABLAS est situé Ham de Roman Chez Mr Alain Camproux, 30630 Cornillon.
EARL DU SABLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU SABLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU SABLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SABLAS.
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