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EARL DU SANSONS

Active
Siren325 645 018Société civile39240 THOIRETTE-COISIACréée le 27 octobre 1982

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
73,7 k€

EARL DU SANSONS est une société civile immatriculée le 27 octobre 1982 sous le numéro SIREN 325 645 018. Le siège social de l'entreprise se trouve Chalea, 39240 Thoirette-Coisia. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). GUY PAYOT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU SANSONS

Dénomination
EARL DU SANSONS
SIREN
325 645 018
SIRET (siège)
325 645 018 00012
N° TVA intracommunautaire
FR51325645018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 645 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
73 657,5 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
27 octobre 1982
Siège social
CHALEA , 39240, THOIRETTE-COISIA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU SANSONS

se reporter aux statuts

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Finances de EARL DU SANSONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU SANSONS

GP

GUY PAYOT

Gérant

Établissements de EARL DU SANSONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39240 THOIRETTE-COISIASiègeActif

    325 645 018 00012 · ouvert le 26 juillet 1982 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU SANSONS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2020

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1993

  • Acte

Dépôt du 08 mars 1993

  • Acte

Conformité de EARL DU SANSONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SANSONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU SANSONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU SANSONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU SANSONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    BENOIT-GUYOT Murielle Nicole nom d'usage : PAYOT n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 1982

Questions fréquentes sur EARL DU SANSONS

Quel est le numéro SIREN de EARL DU SANSONS ?

Le numéro SIREN de EARL DU SANSONS est 325 645 018. Le SIRET de son siège social est 325 645 018 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51325645018.

Qui dirige EARL DU SANSONS ?

EARL DU SANSONS est dirigée par GUY PAYOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU SANSONS ?

Le siège social de EARL DU SANSONS est situé Chalea, 39240 Thoirette-Coisia.

EARL DU SANSONS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU SANSONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU SANSONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SANSONS.

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