EARL DU SEMAPHORE

Active

Siren348 074 444Société civile50340 FLAMANVILLECréée le 19 septembre 1988

0141Z · Élevage de vaches laitières

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 1 décision de justice publiée

EARL DU SEMAPHORE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 septembre 1988, identifiée par le SIREN 348 074 444. Son siège social est situé Ham Ferey Flamanville, 50340 Flamanville. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par GILLES BESSELIEVRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de EARL DU SEMAPHORE

INSEE

Dénomination: EARL DU SEMAPHORE
SIREN: 348 074 444
SIRET (siège): 348 074 444 00012
N° TVA intracommunautaire: FR11348074444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 348 074 444
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE: 0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création: 19 septembre 1988
Siège social: HAM FEREY FLAMANVILLE, 50340, FLAMANVILLE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL DU SEMAPHORE

MISE EN VALEUR D'UNE EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL DU SEMAPHORE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU SEMAPHORE

INSEE

GILLES BESSELIEVRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 1988) · 38 ans

Établissements de EARL DU SEMAPHORE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

50340 FLAMANVILLESiègeActif
348 074 444 00012 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL DU SEMAPHORE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 décembre 1998

Acte

Dépôt du 29 janvier 1993

Acte

Conformité de EARL DU SEMAPHORE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SEMAPHORE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DU SEMAPHORE. Elle date de 2001. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 2001 · N° 99-19.820
cassation
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU SEMAPHORE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU SEMAPHORE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 19 septembre 1988

Questions fréquentes sur EARL DU SEMAPHORE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU SEMAPHORE ?

Le numéro SIREN de EARL DU SEMAPHORE est 348 074 444. Le SIRET de son siège social est 348 074 444 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11348074444.

Qui dirige EARL DU SEMAPHORE ?

EARL DU SEMAPHORE est dirigée par GILLES BESSELIEVRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL DU SEMAPHORE ?

Le siège social de EARL DU SEMAPHORE est situé Ham Ferey Flamanville, 50340 Flamanville.