EARL DU SENTIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 63,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 441 761 830, EARL DU SENTIER est une société civile créée le 26 avril 2002. Son siège social est situé 1 rue du Puits Villiers le Bois, 10210 Villiers-le-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. CLEMENT COQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU SENTIER
INSEE- Dénomination
- EARL DU SENTIER
- SIREN
- 441 761 830
- SIRET (siège)
- 441 761 830 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR13441761830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 761 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 63 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 26 avril 2002
- Siège social
- 1 RUE DU PUITS VILLIERS LE BOIS, 10210, VILLIERS-LE-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU SENTIER
EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES
Finances de EARL DU SENTIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU SENTIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU SENTIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10210 VILLIERS-LE-BOISSiègeActif
441 761 830 00013 · ouvert le 15 avril 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU SENTIER
INPIComptes annuels de EARL DU SENTIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU SENTIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DU SENTIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SENTIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
25 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU SENTIER. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/13188
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 02 décembre 2025 · N° 17/15134
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, procédure orale
Décision du 20 novembre 2025 · N° 25/01710
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 08 octobre 2025 · N° 23/06665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 20 mai 2025 · N° 22/03474
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/10679
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 22 octobre 2024 · N° 23/10679
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 28 mai 2024 · N° 23/03938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 mai 2024 · N° 21/04023
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 janvier 2024 · N° 23/57968
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 juillet 2019 · N° 17-22.387
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 décembre 2018 · N° 17-26.873
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 septembre 2018 · N° 17-26.578
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 19 octobre 2017 · N° 16-22.244
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-15.596
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 mars 2016 · N° 15-13.436
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 26 mai 2010 · N° 09/04823
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 18 juin 2002 · N° 01-01.259
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juin 2001 · N° 99-42.599
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juillet 1995 · N° 93-10.922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 juin 1995 · N° 93-19.439
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 28 mars 1995 · N° 93-17.397
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 1994 · N° 93-41.339
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 juin 1992 · N° 90-16.785
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 octobre 1991 · N° 88-42.044
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU SENTIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DU SENTIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant : COQUET Clément, Guy, Georges
- création
Date d'effet : 26 avril 2002
Questions fréquentes sur EARL DU SENTIER
Quel est le numéro SIREN de EARL DU SENTIER ?
Le numéro SIREN de EARL DU SENTIER est 441 761 830. Le SIRET de son siège social est 441 761 830 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13441761830.
Qui dirige EARL DU SENTIER ?
EARL DU SENTIER est dirigée par CLEMENT COQUET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU SENTIER ?
Le siège social de EARL DU SENTIER est situé 1 rue du Puits Villiers le Bois, 10210 Villiers-le-Bois.
EARL DU SENTIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU SENTIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU SENTIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SENTIER.
Entreprises similaires
Même activité à Villiers-le-Bois
- CHARNEY BENJAMIN10210 Villiers-le-Bois
- CHARNEY HUBERT10210 Villiers-le-Bois
- DE LA GRANGE MARECHAL10210 Villiers-le-Bois
- EARL DU MOULIN DE VILLIERS10210 Villiers-le-Bois
- EARL FEVRE DOMINIQUE10210 Villiers-le-Bois
- EARL FLEUCHEY10210 Villiers-le-Bois
- JESSIONESSE JEAN10210 Villiers-le-Bois
- PRUNIER JEAN10210 Villiers-le-Bois
- ROGUIER BERNADETTE10210 Villiers-le-Bois
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Villiers-le-Bois
Entreprises du même secteur à Villiers-le-Bois
Entreprises à Villiers-le-Bois
Toutes les entreprises à Villiers-le-Bois
