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EARL DU SEUGNON

Active
Siren404 133 670Société civile52700 Saint-BlinCréée le 06 mars 1996

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
135 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 404 133 670, EARL DU SEUGNON est une société civile créée le 6 mars 1996. Elle est domiciliée 7 RUE de l'Hotel de Ville, 52700 Saint-Blin. EARL DU SEUGNON relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par FRANCK DARSONVAL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DU SEUGNON

Dénomination
EARL DU SEUGNON
SIREN
404 133 670
SIRET (siège)
404 133 670 00038
N° TVA intracommunautaire
FR59404133670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 133 670
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 juin 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
135 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
06 mars 1996
Siège social
7 RUE de l'Hotel de Ville, 52700, Saint-Blin
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL DU SEUGNON

Exploitation de fonds agricoles.

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Finances de EARL DU SEUGNON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU SEUGNON

FD

FRANCK DARSONVAL

Gérant

Depuis la création (06 mars 1996) · 30 ans

Établissements de EARL DU SEUGNON

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 52700 Saint-BlinSiègeActif

    404 133 670 00038 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

  • 52240 MILLIERESActif

    404 133 670 00020 · ouvert le 09 octobre 2019 · NAF 0111Z

  • 52700 SAINT-BLINFermé

    404 133 670 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU SEUGNON

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 04 février 2009

  • Acte

Dépôt du 04 février 2009

  • Acte

Dépôt du 30 avril 1998

  • Acte

Dépôt du 06 mars 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL DU SEUGNON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SEUGNON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU SEUGNON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU SEUGNON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU SEUGNON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1996-03-06 · Début d'activité : 1996-01-01

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 1996

Questions fréquentes sur EARL DU SEUGNON

Quel est le numéro SIREN de EARL DU SEUGNON ?

Le numéro SIREN de EARL DU SEUGNON est 404 133 670. Le SIRET de son siège social est 404 133 670 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59404133670.

Qui dirige EARL DU SEUGNON ?

EARL DU SEUGNON est dirigée par FRANCK DARSONVAL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU SEUGNON ?

Le siège social de EARL DU SEUGNON est situé 7 RUE de l'Hotel de Ville, 52700 Saint-Blin.

EARL DU SEUGNON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU SEUGNON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU SEUGNON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SEUGNON.

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