EARL DU SOLEIL
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 8,0 k€
EARL DU SOLEIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 mai 2000, identifiée par le SIREN 431 445 915. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Blottieres la Petite Chaumiere, 49120 Chemille-en-Anjou. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par STEPHANE GUERINET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DU SOLEIL
INSEE- Dénomination
- EARL DU SOLEIL
- SIREN
- 431 445 915
- SIRET (siège)
- 431 445 915 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR21431445915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 445 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 30 mai 2000
- Siège social
- LES BLOTTIERES LA PETITE CHAUMIERE, 49120, CHEMILLE-EN-ANJOU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU SOLEIL
Exploitation de biens agricoles par le travail en commun
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Finances de EARL DU SOLEIL
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU SOLEIL
INSEEGérant
Établissements de EARL DU SOLEIL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 49120 CHEMILLE-EN-ANJOUSiègeActif
431 445 915 00025 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 0147Z
- 49120 CHEMILLE-EN-ANJOUFermé
431 445 915 00017 · ouvert le 01 décembre 1999 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DU SOLEIL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU SOLEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
194 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, référé
Décision du 07 août 2026 · N° 2026R00083
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Tribunal judiciaire, contentieux de proximité
Décision du 23 juillet 2026 · N° 25/03469
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00012
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Décision du 11 juin 2026 · N° 22/13708
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/00113
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 22 mai 2026 · N° 26/00234
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Décision du 28 avril 2026 · N° 26/00284
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Décision du 24 avril 2026 · N° 2026J00105
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Décision du 31 mars 2026 · N° 25/03756
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Décision du 11 mars 2026 · N° 26/00109
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU SOLEIL
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant : GUERINET Stéphane Gérant : MACE Micheline
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Gérant(e) : GUERINET Stéphane Gérant(e) : MACE Micheline
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-05-30 · Début d'activité : 1999-12-01
- création
Date d'effet : 30 mai 2000
Questions fréquentes sur EARL DU SOLEIL
Quel est le numéro SIREN de EARL DU SOLEIL ?
Le numéro SIREN de EARL DU SOLEIL est 431 445 915. Le SIRET de son siège social est 431 445 915 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21431445915.
Qui dirige EARL DU SOLEIL ?
EARL DU SOLEIL est dirigée par STEPHANE GUERINET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU SOLEIL ?
Le siège social de EARL DU SOLEIL est situé Les Blottieres la Petite Chaumiere, 49120 Chemille-en-Anjou.
EARL DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SOLEIL.
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