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EARL DU SOLEIL

Active
Siren495 049 470Société civile67230 KOGENHEIMCréée le 24 avril 2007

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 495 049 470, EARL DU SOLEIL est une société civile créée le 24 avril 2007. Le siège social de l'entreprise se trouve 213 B rue du Soleil, 67230 Kogenheim. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DANIEL GRAFF exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU SOLEIL

Dénomination
EARL DU SOLEIL
SIREN
495 049 470
SIRET (siège)
495 049 470 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46495049470Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 495 049 470
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 avril 2007
Siège social
213 B RUE DU SOLEIL , 67230, KOGENHEIM
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU SOLEIL

CULTURE CEREALIERE

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Finances de EARL DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU SOLEIL

DG

DANIEL GRAFF

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 avril 2007) · 19 ans

Établissements de EARL DU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67230 KOGENHEIMSiègeActif

    495 049 470 00018 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2007

  • Acte

Conformité de EARL DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 2007

Questions fréquentes sur EARL DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de EARL DU SOLEIL est 495 049 470. Le SIRET de son siège social est 495 049 470 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46495049470.

Qui dirige EARL DU SOLEIL ?

EARL DU SOLEIL est dirigée par DANIEL GRAFF, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de EARL DU SOLEIL ?

Le siège social de EARL DU SOLEIL est situé 213 B rue du Soleil, 67230 Kogenheim.

EARL DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SOLEIL.