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EARL DU SOLEIL

Active
Siren504 080 946Société civile70500 CEMBOINGCréée le 13 mai 2008

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
30,0 k€

EARL DU SOLEIL est une société civile immatriculée le 13 mai 2008 sous le numéro SIREN 504 080 946. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Tour, 70500 Cemboing. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). CHRISTIAN KOENIG exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU SOLEIL

Dénomination
EARL DU SOLEIL
SIREN
504 080 946
SIRET (siège)
504 080 946 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46504080946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 504 080 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 octobre 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
30 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 mai 2008
Siège social
RUE DE LA TOUR , 70500, CEMBOING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU SOLEIL

La société a pour objet l'exercice, dans les conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité agricole, sur une superficie qui ne pourra excéder 10 fois la S.M.I. Pour la réalisation et dans les limites de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement dès lors qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier, la société peut notamment : - procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole, - prendre à bail tous biens ruraux, recevoir, sous forme de mise à disposition, dans les conditions prévues à l'article 15 des présents statuts, les biens dont les associés sont eux-mêmes locataires, - vendre directement les produits de l'exploitation agricole avant ou après transformation conformément aux usages agricoles. La société aura pour objet secondaire la production d'électricité, à partir de panneaux photovoltaïques fixés ou intégrés à ses bâtiments ainsi que toutes activités agrivoltaïques

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Finances de EARL DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU SOLEIL

CK

CHRISTIAN KOENIG

Gérant

Depuis la création (13 mai 2008) · 18 ans

LK

LAURE KOENIG

Gérant

Depuis la création (13 mai 2008) · 18 ans

Établissements de EARL DU SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 70500 CEMBOINGSiègeActif

    504 080 946 00016 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU SOLEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2008

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Gérant : KOENIG Christian Claude Georges ; Gérant : IMMELE Laure

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-05-13 · Début d'activité : 2008-05-01

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2008

Questions fréquentes sur EARL DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de EARL DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de EARL DU SOLEIL est 504 080 946. Le SIRET de son siège social est 504 080 946 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46504080946.

Qui dirige EARL DU SOLEIL ?

EARL DU SOLEIL est dirigée par CHRISTIAN KOENIG, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DU SOLEIL ?

Le siège social de EARL DU SOLEIL est situé rue de la Tour, 70500 Cemboing.

EARL DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU SOLEIL.

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