EARL DU TEIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 140 k€
- Effectif
- Non publié
EARL DU TEIL est une société civile immatriculée le 14 avril 2000 sous le numéro SIREN 430 288 571. Elle est domiciliée Le Teil, 46270 Felzins. Son activité principale relève du code NAF 0142Z. CEDRIC CALMELS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU TEIL
INSEE- Dénomination
- EARL DU TEIL
- SIREN
- 430 288 571
- SIRET (siège)
- 430 288 571 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR07430288571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 288 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 140 260 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 14 avril 2000
- Siège social
- LE TEIL , 46270, FELZINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU TEIL
Élevage bovin lait et viande.
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Finances de EARL DU TEIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU TEIL
INSEEÉtablissements de EARL DU TEIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46270 FELZINSSiègeActif
430 288 571 00010 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL DU TEIL
INPIComptes annuels de EARL DU TEIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DU TEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL DU TEIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU TEIL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/00034
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 28 avril 2025 · N° 25/00138
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 14 avril 2025 · N° 25/00094
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 06 janvier 2025 · N° 24/01309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1994 · N° 92-70.365
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU TEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL DU TEIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2000-04-01
- création
Date d'effet : 14 avril 2000
Questions fréquentes sur EARL DU TEIL
Quel est le numéro SIREN de EARL DU TEIL ?
Le numéro SIREN de EARL DU TEIL est 430 288 571. Le SIRET de son siège social est 430 288 571 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07430288571.
Qui dirige EARL DU TEIL ?
EARL DU TEIL est dirigée par CEDRIC CALMELS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU TEIL ?
Le siège social de EARL DU TEIL est situé Le Teil, 46270 Felzins.
EARL DU TEIL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU TEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU TEIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TEIL.
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