Checkers

EARL DU TERTRE

Active
Siren401 698 857Société civile45380 CHAINGYCréée le 21 juillet 1995

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 401 698 857, EARL DU TERTRE est une société civile créée le 21 juillet 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 55 rue de la Groue, 45380 Chaingy. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). OLIVIER ROUSSEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU TERTRE

Dénomination
EARL DU TERTRE
SIREN
401 698 857
SIRET (siège)
401 698 857 00018
N° TVA intracommunautaire
FR11401698857Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 698 857
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 juillet 1995
Siège social
55 RUE DE LA GROUE , 45380, CHAINGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU TERTRE

EXPLOITATION AGRICOLE

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL DU TERTRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DU TERTRE

OR

OLIVIER ROUSSEAU

Gérant

Depuis la création (21 juillet 1995) · 31 ans

Établissements de EARL DU TERTRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45380 CHAINGYSiègeActif

    401 698 857 00018 · ouvert le 01 juin 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DU TERTRE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 1995

  • Acte

Conformité de EARL DU TERTRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TERTRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

42 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU TERTRE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU TERTRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU TERTRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1995

Questions fréquentes sur EARL DU TERTRE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU TERTRE ?

Le numéro SIREN de EARL DU TERTRE est 401 698 857. Le SIRET de son siège social est 401 698 857 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11401698857.

Qui dirige EARL DU TERTRE ?

EARL DU TERTRE est dirigée par OLIVIER ROUSSEAU, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU TERTRE ?

Le siège social de EARL DU TERTRE est situé 55 rue de la Groue, 45380 Chaingy.

EARL DU TERTRE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU TERTRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU TERTRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TERTRE.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Chaingy

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Loiret en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.