EARL DU TITRE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 564 819, EARL DU TITRE est une société civile créée le 31 décembre 2002. Son siège social est situé 1601 Rte de Gardiole Lagarde Pareol, 84290 Lagarde-Pareol. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). FRANCOISE GONZALEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU TITRE
INSEE- Dénomination
- EARL DU TITRE
- SIREN
- 444 564 819
- SIRET (siège)
- 444 564 819 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR50444564819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 564 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 31 décembre 2002
- Siège social
- 1601 RTE DE GARDIOLE LAGARDE PAREOL, 84290, LAGARDE-PAREOL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU TITRE
Exploitation agricole sous toutes ses formes viticulture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DU TITRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU TITRE
INSEEGérant
Établissements de EARL DU TITRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84290 LAGARDE-PAREOLSiègeActif
444 564 819 00019 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL DU TITRE
INPIConformité de EARL DU TITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
167 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU TITRE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 27 août 2026 · N° 26/04818
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 25 août 2026 · N° 26/04760
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 25 août 2026 · N° 26/04767
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 19 août 2026 · N° 26/04623
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 15 août 2026 · N° 26/04573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 14 août 2026 · N° 26/04528
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 11 août 2026 · N° 26/04461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 01 août 2026 · N° 26/04281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/04224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/04219
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 30 juillet 2026 · N° 26/04241
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/04215
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026003830
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2025007250
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026000035
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026000041
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026000055
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026000040
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2025007404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2025007539
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU TITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU TITRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : ESTEVE Françoise né(e) GONZALEZ
- création
Date d'effet : 31 décembre 2002
Questions fréquentes sur EARL DU TITRE
Quel est le numéro SIREN de EARL DU TITRE ?
Le numéro SIREN de EARL DU TITRE est 444 564 819. Le SIRET de son siège social est 444 564 819 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50444564819.
Qui dirige EARL DU TITRE ?
EARL DU TITRE est dirigée par FRANCOISE GONZALEZ, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU TITRE ?
Le siège social de EARL DU TITRE est situé 1601 Rte de Gardiole Lagarde Pareol, 84290 Lagarde-Pareol.
EARL DU TITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU TITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU TITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TITRE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Lagarde-Pareol
- LES PRADONS84290 Lagarde-Pareol
- PRADINAS ET FILS84290 Lagarde-Pareol
- ARNAUD ALAIN84290 Lagarde-Pareol
- ARNAUD ANDRE84290 Lagarde-Pareol
- BOYER DANIELLE84290 Lagarde-Pareol
- ARNAUD PHILIPPE84290 Lagarde-Pareol
- LEAUNE NICOLE84290 Lagarde-Pareol
- MANSIS ELIANE84290 Lagarde-Pareol
- MICOUD PAULE84290 Lagarde-Pareol
- RIGAUD FRANCOISE84290 Lagarde-Pareol
