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EARL DU TITRE

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Siren444 564 819Société civile84290 LAGARDE-PAREOLCréée le 31 décembre 2002

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 564 819, EARL DU TITRE est une société civile créée le 31 décembre 2002. Son siège social est situé 1601 Rte de Gardiole Lagarde Pareol, 84290 Lagarde-Pareol. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). FRANCOISE GONZALEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU TITRE

Dénomination
EARL DU TITRE
SIREN
444 564 819
SIRET (siège)
444 564 819 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50444564819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 564 819
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 décembre 2002
Siège social
1601 RTE DE GARDIOLE LAGARDE PAREOL, 84290, LAGARDE-PAREOL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DU TITRE

Exploitation agricole sous toutes ses formes viticulture

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Finances de EARL DU TITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU TITRE

Établissements de EARL DU TITRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84290 LAGARDE-PAREOLSiègeActif

    444 564 819 00019 · ouvert le 01 novembre 2002 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DU TITRE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 31 décembre 2002

  • Acte

Conformité de EARL DU TITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU TITRE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU TITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU TITRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : ESTEVE Françoise né(e) GONZALEZ

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2002

Questions fréquentes sur EARL DU TITRE

Quel est le numéro SIREN de EARL DU TITRE ?

Le numéro SIREN de EARL DU TITRE est 444 564 819. Le SIRET de son siège social est 444 564 819 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50444564819.

Qui dirige EARL DU TITRE ?

EARL DU TITRE est dirigée par FRANCOISE GONZALEZ, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU TITRE ?

Le siège social de EARL DU TITRE est situé 1601 Rte de Gardiole Lagarde Pareol, 84290 Lagarde-Pareol.

EARL DU TITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU TITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU TITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TITRE.