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EARL DU TORGUT

Active
Siren382 954 428Société civile68240 KAYSERSBERG VIGNOBLECréée le 09 septembre 1991

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
96,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 954 428, EARL DU TORGUT est une société civile créée le 9 septembre 1991. Elle est domiciliée rue de Bennwihr Sigolsheim 31 A, 68240 Kaysersberg Vignoble. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). DANIEL ZEHRFUSS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DU TORGUT

Dénomination
EARL DU TORGUT
SIREN
382 954 428
SIRET (siège)
382 954 428 00027
N° TVA intracommunautaire
FR49382954428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 954 428
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
96 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
09 septembre 1991
Siège social
RUE DE BENNWIHR SIGOLSHEIM 31 A, 68240, KAYSERSBERG VIGNOBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DU TORGUT

Exploitation de biens agricoles.

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Finances de EARL DU TORGUT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DU TORGUT

Établissements de EARL DU TORGUT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLESiègeActif

    382 954 428 00027 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 0121Z

  • 68240 KAYSERSBERG VIGNOBLEFermé

    382 954 428 00019 · ouvert le 15 juin 2018 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL DU TORGUT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2018

  • Acte

Dépôt du 22 février 2008

  • Acte

Dépôt du 20 février 2004

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2002

  • Acte

Conformité de EARL DU TORGUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TORGUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DU TORGUT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DU TORGUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DU TORGUT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    gérant partant : ZEHRFUSS (Alain), nouveau : ZEHRFUSS (Daniel).

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1991

Questions fréquentes sur EARL DU TORGUT

Quel est le numéro SIREN de EARL DU TORGUT ?

Le numéro SIREN de EARL DU TORGUT est 382 954 428. Le SIRET de son siège social est 382 954 428 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49382954428.

Qui dirige EARL DU TORGUT ?

EARL DU TORGUT est dirigée par DANIEL ZEHRFUSS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DU TORGUT ?

Le siège social de EARL DU TORGUT est situé rue de Bennwihr Sigolsheim 31 A, 68240 Kaysersberg Vignoble.

EARL DU TORGUT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DU TORGUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DU TORGUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TORGUT.