EARL DUBOIS DANIEL
Fermée0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
EARL DUBOIS DANIEL est une société civile immatriculée le 6 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 241 866. Le siège social de l'entreprise se trouve La Grand Cour, 45320 Courtemaux. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DANIEL DUBOIS exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise. La radiation de EARL DUBOIS DANIEL date du 31 octobre 2016 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.
Fiche d'identité de EARL DUBOIS DANIEL
INSEE- Dénomination
- EARL DUBOIS DANIEL
- SIREN
- 490 241 866
- SIRET (siège)
- 490 241 866 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR67490241866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 241 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 décembre 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 06 juin 2006
- Date de radiation
- 31 octobre 2016
- Siège social
- LA GRAND COUR , 45320, COURTEMAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Fermée
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Finances de EARL DUBOIS DANIEL
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INSEEÉtablissements de EARL DUBOIS DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 45320 COURTEMAUXSiègeFermé
490 241 866 00014 · ouvert le 29 avril 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DUBOIS DANIEL
INPIConformité de EARL DUBOIS DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUBOIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de EARL DUBOIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DUBOIS DANIEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- radiation
Date d'effet : 31 octobre 2016
Questions fréquentes sur EARL DUBOIS DANIEL
Quel est le numéro SIREN de EARL DUBOIS DANIEL ?
Le numéro SIREN de EARL DUBOIS DANIEL est 490 241 866. Le SIRET de son siège social est 490 241 866 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67490241866.
Qui dirige EARL DUBOIS DANIEL ?
EARL DUBOIS DANIEL est dirigée par DANIEL DUBOIS, liquidateur.
Où se situe le siège social de EARL DUBOIS DANIEL ?
Le siège social de EARL DUBOIS DANIEL est situé La Grand Cour, 45320 Courtemaux.
EARL DUBOIS DANIEL est-elle toujours en activité ?
Non, EARL DUBOIS DANIEL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 octobre 2016.
EARL DUBOIS DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUBOIS DANIEL.
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