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EARL DUBOIS DAVID

Active
Siren493 357 537Société civile27110 LE TREMBLAY-OMONVILLECréée le 21 décembre 2006

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
170 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 357 537, EARL DUBOIS DAVID est une société civile créée le 21 décembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rte du Neubourg, 27110 Le Tremblay-Omonville. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DAVID DUBOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DUBOIS DAVID

Dénomination
EARL DUBOIS DAVID
SIREN
493 357 537
SIRET (siège)
493 357 537 00015
N° TVA intracommunautaire
FR63493357537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 357 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
170 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 décembre 2006
Siège social
4 RTE DU NEUBOURG , 27110, LE TREMBLAY-OMONVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DUBOIS DAVID

exploitation agricole

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Finances de EARL DUBOIS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DUBOIS DAVID

DD

DAVID DUBOIS

Gérant

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DUBOIS DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27110 LE TREMBLAY-OMONVILLESiègeActif

    493 357 537 00015 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DUBOIS DAVID

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 19 décembre 2006

  • Acte

Conformité de EARL DUBOIS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUBOIS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DUBOIS DAVID n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUBOIS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DUBOIS DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVREUX

    Gérant : DUBOIS David Associé non exploitant : AUZOUX Chantal Danielle en fonction le 19 Novembre 2014

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Co-gérant : DUBOIS ChantalCo-gérant : DUBOIS David.

  1. création

    Date d'effet : 21 décembre 2006

Questions fréquentes sur EARL DUBOIS DAVID

Quel est le numéro SIREN de EARL DUBOIS DAVID ?

Le numéro SIREN de EARL DUBOIS DAVID est 493 357 537. Le SIRET de son siège social est 493 357 537 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63493357537.

Qui dirige EARL DUBOIS DAVID ?

EARL DUBOIS DAVID est dirigée par DAVID DUBOIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DUBOIS DAVID ?

Le siège social de EARL DUBOIS DAVID est situé 4 Rte du Neubourg, 27110 Le Tremblay-Omonville.

EARL DUBOIS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUBOIS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUBOIS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUBOIS DAVID.