CheckersProcédures

EARL DUC

Active
Siren397 550 856Société civile17250 Sainte-GemmeCréée le 30 juin 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
42,7 k€
Effectif
Non publié

EARL DUC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1994, identifiée par le SIREN 397 550 856. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RUE de la Croix Marchand, 17250 Sainte-Gemme. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. HELENE DUC exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DUC

Dénomination
EARL DUC
SIREN
397 550 856
SIRET (siège)
397 550 856 00025
N° TVA intracommunautaire
FR41397550856Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 550 856
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
42 700 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
30 juin 1994
Siège social
2 RUE de la Croix Marchand, 17250, Sainte-Gemme
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DUC

Activités agricoles

Finances de EARL DUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DUC

HD

HELENE DUC

Gérant

JM

Julien MOUTARD

Gérant

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2026

NM

Nicolas MOUTARD

Gérant

En poste depuis février 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 février 2026

Anciens dirigeants (1)

JD

Jean-Noël modification le 05 Août 2016 Gérant : DUC Hélè fonction le 05 Août 2016 DUC

Gérant · de août 2016 à février 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DUC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17250 Sainte-GemmeSiègeActif

    397 550 856 00025 · ouvert le 22 décembre 2025 · NAF 0111Z

  • 17250 SAINTE-GEMMEFermé

    397 550 856 00017 · ouvert le 25 juin 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DUC

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 09 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 08 décembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 août 2016

  • Acte

Dépôt du 30 juin 1994

  • Acte

Comptes annuels de EARL DUC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DUC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de EARL DUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DUC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Gérant : DUC Hélène ; Gérant : MOUTARD Julien, Jérome ; Gérant : MOUTARD Nicolas, Damien

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant : DUC Jean-Noël modification le 05 Août 2016 Gérant : DUC Hélène en fonction le 05 Août 2016

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1994

Questions fréquentes sur EARL DUC

Quel est le numéro SIREN de EARL DUC ?

Le numéro SIREN de EARL DUC est 397 550 856. Le SIRET de son siège social est 397 550 856 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41397550856.

Qui dirige EARL DUC ?

EARL DUC est dirigée par HELENE DUC, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DUC ?

Le siège social de EARL DUC est situé 2 RUE de la Croix Marchand, 17250 Sainte-Gemme.

EARL DUC est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUC.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Sainte-Gemme

Entreprises du même secteur à Sainte-Gemme

Entreprises à Sainte-Gemme

Toutes les entreprises à Sainte-Gemme