EARL DUCHATEAU
Active0128Z · Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Capital social
- 7,5 k€
EARL DUCHATEAU est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 avril 2021, identifiée par le SIREN 898 313 077. Son siège social est situé 2 rue du Bois de la Cour Hameau de Breugny, 58140 Empury. Elle exerce une activité de culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (code NAF 0128Z). VINCENT DUCHATEAU exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DUCHATEAU
INSEE- Dénomination
- EARL DUCHATEAU
- SIREN
- 898 313 077
- SIRET (siège)
- 898 313 077 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR77898313077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 898 313 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0128Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
- Date de création
- 20 avril 2021
- Siège social
- 2 RUE DU BOIS DE LA COUR HAMEAU DE BREUGNY, 58140, EMPURY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL DUCHATEAU
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL DUCHATEAU
culture de plantes à épices aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
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Finances de EARL DUCHATEAU
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DUCHATEAU
INSEEÉtablissements de EARL DUCHATEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 58140 EMPURYSiègeActif
898 313 077 00015 · ouvert le 10 avril 2021 · NAF 0128Z
Documents juridiques de EARL DUCHATEAU
INPIConformité de EARL DUCHATEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUCHATEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
13 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUCHATEAU. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre D
Décision du 23 juillet 2026 · N° 23/06157
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 11ème Chambre M
Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/02640
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, chambre 1 Ventes
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00010
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/13483
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/02750
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 mai 2026 · N° 23/02057
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 19 mai 2026 · N° 24/01014
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1 J.E.X
Décision du 31 mars 2026 · N° 24/01638
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre E
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/01104
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 mai 2025 · N° 2024J00329
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 27 février 2025 · N° 23/00707
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, 2e chambre cab. 2 - DIV
Décision du 06 juin 2024 · N° 22/05289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 18 décembre 2012 · N° 11/08374
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DUCHATEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DUCHATEAU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-04-20 · Début d'activité : 2021-04-10
- création
Date d'effet : 20 avril 2021
Questions fréquentes sur EARL DUCHATEAU
Quel est le numéro SIREN de EARL DUCHATEAU ?
Le numéro SIREN de EARL DUCHATEAU est 898 313 077. Le SIRET de son siège social est 898 313 077 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77898313077.
Qui dirige EARL DUCHATEAU ?
EARL DUCHATEAU est dirigée par VINCENT DUCHATEAU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DUCHATEAU ?
Le siège social de EARL DUCHATEAU est situé 2 rue du Bois de la Cour Hameau de Breugny, 58140 Empury.
EARL DUCHATEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DUCHATEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DUCHATEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUCHATEAU.
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