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EARL DUCLOUX

Active
Siren409 917 655Société civile89220 ROGNY LES SEPT ECLUSESCréée le 20 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 917 655, EARL DUCLOUX est une société civile créée le 20 novembre 1996. Son siège social est situé Le Bouloy, 89220 Rogny les Sept Ecluses. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par PASCAL DUCLOUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DUCLOUX

Dénomination
EARL DUCLOUX
SIREN
409 917 655
SIRET (siège)
409 917 655 00014
N° TVA intracommunautaire
FR72409917655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 917 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
20 novembre 1996
Siège social
LE BOULOY , 89220, ROGNY LES SEPT ECLUSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DUCLOUX

Exploitation de biens agricoles

Finances de EARL DUCLOUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DUCLOUX

PD

PASCAL DUCLOUX

Gérant

En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 mars 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DUCLOUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89220 ROGNY LES SEPT ECLUSESSiègeActif

    409 917 655 00014 · ouvert le 20 novembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DUCLOUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL DUCLOUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DUCLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DUCLOUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUCLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUCLOUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUCLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DUCLOUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE JOIGNY

    Gérant : DUCLOUX Pascal Rémi Bruno.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 1996

Questions fréquentes sur EARL DUCLOUX

Quel est le numéro SIREN de EARL DUCLOUX ?

Le numéro SIREN de EARL DUCLOUX est 409 917 655. Le SIRET de son siège social est 409 917 655 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72409917655.

Qui dirige EARL DUCLOUX ?

EARL DUCLOUX est dirigée par PASCAL DUCLOUX, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DUCLOUX ?

Le siège social de EARL DUCLOUX est situé Le Bouloy, 89220 Rogny les Sept Ecluses.

EARL DUCLOUX est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUCLOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUCLOUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUCLOUX.

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