EARL DUCREUX
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 38,5 k€
EARL DUCREUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 septembre 2003, identifiée par le SIREN 450 003 819. Elle est domiciliée 510 B Chemin de Maroilles, 42540 Saint-Just-la-Pendue. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). SEBASTIEN DUCREUX exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DUCREUX
INSEE- Dénomination
- EARL DUCREUX
- SIREN
- 450 003 819
- SIRET (siège)
- 450 003 819 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR01450003819Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 003 819
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 38 500 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 17 septembre 2003
- Siège social
- 510 B Chemin de Maroilles , 42540, Saint-Just-la-Pendue
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL DUCREUX
Elevage bovin et caprin.
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Finances de EARL DUCREUX
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DUCREUX
INSEEÉtablissements de EARL DUCREUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42540 Saint-Just-la-PendueSiègeActif
450 003 819 00015 · ouvert le 01 septembre 2003 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL DUCREUX
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DUCREUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUCREUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUCREUX. Elles s'échelonnent de 2001 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 01 mars 2024 · N° 21/01845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 18 novembre 2022 · N° 19/06377
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 mars 2006 · N° 04-20.355
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 2005 · N° 02-46.046
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2003 · N° 01-02.046
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 novembre 2003 · N° 00-21.609
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 2003 · N° 02-11.264
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 2003 · N° 00-21.608
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 février 2003 · N° 01-14.510
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 mars 2002 · N° 99-14.840
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 2001 · N° 99-41.505
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DUCREUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DUCREUX
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 septembre 2003
Questions fréquentes sur EARL DUCREUX
Quel est le numéro SIREN de EARL DUCREUX ?
Le numéro SIREN de EARL DUCREUX est 450 003 819. Le SIRET de son siège social est 450 003 819 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01450003819.
Qui dirige EARL DUCREUX ?
EARL DUCREUX est dirigée par SEBASTIEN DUCREUX, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DUCREUX ?
Le siège social de EARL DUCREUX est situé 510 B Chemin de Maroilles, 42540 Saint-Just-la-Pendue.
EARL DUCREUX est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DUCREUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DUCREUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUCREUX.
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