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EARL DUSANTER

Active
Siren412 566 374Société civile02480 ARTEMPSCréée le 24 juin 1997

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
558 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 412 566 374, EARL DUSANTER est une société civile créée le 24 juin 1997. Elle est domiciliée 48 Grande rue, 02480 Artemps. EARL DUSANTER relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JEAN-FRANCOIS DUSANTER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DUSANTER

Dénomination
EARL DUSANTER
SIREN
412 566 374
SIRET (siège)
412 566 374 00028
N° TVA intracommunautaire
FR86412566374Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 566 374
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
557 963,4 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
24 juin 1997
Siège social
48 GRANDE RUE , 02480, ARTEMPS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DUSANTER

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de EARL DUSANTER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DUSANTER

JD

JEAN-FRANCOIS DUSANTER

Gérant

En poste depuis août 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 septembre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL DUSANTER

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 02480 ARTEMPSSiègeActif

    412 566 374 00028 · ouvert le 20 mars 2018 · NAF 0111Z

  • 02480 ARTEMPSFermé

    412 566 374 00010 · ouvert le 06 mai 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DUSANTER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 24 juin 1997

  • Acte

Conformité de EARL DUSANTER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUSANTER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL DUSANTER. Elle date de 2006. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUSANTER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DUSANTER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

    Gérant : DUSANTER Jean-François Philippe Paul.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 1997

Questions fréquentes sur EARL DUSANTER

Quel est le numéro SIREN de EARL DUSANTER ?

Le numéro SIREN de EARL DUSANTER est 412 566 374. Le SIRET de son siège social est 412 566 374 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86412566374.

Qui dirige EARL DUSANTER ?

EARL DUSANTER est dirigée par JEAN-FRANCOIS DUSANTER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DUSANTER ?

Le siège social de EARL DUSANTER est situé 48 Grande rue, 02480 Artemps.

EARL DUSANTER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUSANTER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUSANTER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUSANTER.