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EARL DUSPOUYS

Active
Siren423 538 032Société civile40700 CAZALISCréée le 12 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
33,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 423 538 032, EARL DUSPOUYS est une société civile créée le 12 juillet 1999. Son siège social est situé Ld Biela Cazalis, 40700 Cazalis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par HERVE DUSPOUYS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DUSPOUYS

Dénomination
EARL DUSPOUYS
SIREN
423 538 032
SIRET (siège)
423 538 032 00016
N° TVA intracommunautaire
FR50423538032Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 538 032
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
33 060 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
12 juillet 1999
Siège social
LD BIELA CAZALIS, 40700, CAZALIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DUSPOUYS

CEREALES, VOLAILLES

Finances de EARL DUSPOUYS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DUSPOUYS

HD

HERVE DUSPOUYS

Gérant

Depuis la création (12 juillet 1999) · 27 ans

Établissements de EARL DUSPOUYS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40700 CAZALISSiègeActif

    423 538 032 00016 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DUSPOUYS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 12 août 2004

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de EARL DUSPOUYS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DUSPOUYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DUSPOUYS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUSPOUYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DUSPOUYS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUSPOUYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DUSPOUYS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 1999

Questions fréquentes sur EARL DUSPOUYS

Quel est le numéro SIREN de EARL DUSPOUYS ?

Le numéro SIREN de EARL DUSPOUYS est 423 538 032. Le SIRET de son siège social est 423 538 032 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50423538032.

Qui dirige EARL DUSPOUYS ?

EARL DUSPOUYS est dirigée par HERVE DUSPOUYS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DUSPOUYS ?

Le siège social de EARL DUSPOUYS est situé Ld Biela Cazalis, 40700 Cazalis.

EARL DUSPOUYS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUSPOUYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUSPOUYS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUSPOUYS.

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