EARL DUVERGER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 912 676, EARL DUVERGER est une société civile créée le 1er juillet 2013. Elle est domiciliée Ld le Tremble, 86250 La Chapelle-Baton. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). BRUNO DUVERGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DUVERGER
INSEE- Dénomination
- EARL DUVERGER
- SIREN
- 793 912 676
- SIRET (siège)
- 793 912 676 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR40793912676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 912 676
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 juillet 2013
- Siège social
- LD LE TREMBLE , 86250, LA CHAPELLE-BATON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DUVERGER
Exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de EARL DUVERGER
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INSEEÉtablissements de EARL DUVERGER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86250 LA CHAPELLE-BATONSiègeActif
793 912 676 00012 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DUVERGER
INPIConformité de EARL DUVERGER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUVERGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
155 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUVERGER. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
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Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00277
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/03163
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 16 juillet 2026 · N° 25/00371
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Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/00007
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 24/08920
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 25/03563
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/12613
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Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/07844
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Aucune mention de EARL DUVERGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DUVERGER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2013
Questions fréquentes sur EARL DUVERGER
Quel est le numéro SIREN de EARL DUVERGER ?
Le numéro SIREN de EARL DUVERGER est 793 912 676. Le SIRET de son siège social est 793 912 676 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40793912676.
Qui dirige EARL DUVERGER ?
EARL DUVERGER est dirigée par BRUNO DUVERGER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DUVERGER ?
Le siège social de EARL DUVERGER est situé Ld le Tremble, 86250 La Chapelle-Baton.
EARL DUVERGER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DUVERGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DUVERGER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUVERGER.
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