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EARL DUVERGER

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Siren793 912 676Société civile86250 LA CHAPELLE-BATONCréée le 01 juillet 2013

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 793 912 676, EARL DUVERGER est une société civile créée le 1er juillet 2013. Elle est domiciliée Ld le Tremble, 86250 La Chapelle-Baton. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). BRUNO DUVERGER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL DUVERGER

Dénomination
EARL DUVERGER
SIREN
793 912 676
SIRET (siège)
793 912 676 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40793912676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 912 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 juillet 2013
Siège social
LD LE TREMBLE , 86250, LA CHAPELLE-BATON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DUVERGER

Exploitation et gestion de biens agricoles

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Finances de EARL DUVERGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DUVERGER

BD

BRUNO DUVERGER

Gérant

Depuis la création (01 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de EARL DUVERGER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86250 LA CHAPELLE-BATONSiègeActif

    793 912 676 00012 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DUVERGER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2019

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2013

  • Acte

Conformité de EARL DUVERGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUVERGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUVERGER. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUVERGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DUVERGER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2013

Questions fréquentes sur EARL DUVERGER

Quel est le numéro SIREN de EARL DUVERGER ?

Le numéro SIREN de EARL DUVERGER est 793 912 676. Le SIRET de son siège social est 793 912 676 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40793912676.

Qui dirige EARL DUVERGER ?

EARL DUVERGER est dirigée par BRUNO DUVERGER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DUVERGER ?

Le siège social de EARL DUVERGER est situé Ld le Tremble, 86250 La Chapelle-Baton.

EARL DUVERGER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUVERGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUVERGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUVERGER.