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EARL DUZER

Active
Siren414 753 780Société civile65460 BOURSCréée le 16 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL DUZER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 1997, identifiée par le SIREN 414 753 780. Elle est domiciliée 12 rue du Vieux Moulin, 65460 Bours. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par JEAN-MICHEL DUZER, gérant.

Fiche d'identité de EARL DUZER

Dénomination
EARL DUZER
SIREN
414 753 780
SIRET (siège)
414 753 780 00017
N° TVA intracommunautaire
FR60414753780Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 753 780
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
16 décembre 1997
Siège social
12 RUE DU VIEUX MOULIN , 65460, BOURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DUZER

BOVINS VIANDE - CEREALES.

Finances de EARL DUZER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL DUZER

JD

JEAN-MICHEL DUZER

Gérant

Depuis la création (16 décembre 1997) · 28 ans

Établissements de EARL DUZER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65460 BOURSSiègeActif

    414 753 780 00017 · ouvert le 05 décembre 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL DUZER

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de EARL DUZER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL DUZER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL DUZER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUZER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUZER. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUZER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL DUZER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 1997

Questions fréquentes sur EARL DUZER

Quel est le numéro SIREN de EARL DUZER ?

Le numéro SIREN de EARL DUZER est 414 753 780. Le SIRET de son siège social est 414 753 780 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60414753780.

Qui dirige EARL DUZER ?

EARL DUZER est dirigée par JEAN-MICHEL DUZER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DUZER ?

Le siège social de EARL DUZER est situé 12 rue du Vieux Moulin, 65460 Bours.

EARL DUZER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUZER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUZER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUZER.

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