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EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

Active
Siren808 724 496Société civile25680 MONTAGNEY-SERVIGNEYCréée le 07 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,5 k€
Effectif
Non publié

EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL est une société civile immatriculée le 7 janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 724 496. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 Che de l'Aiguillon, 25680 Montagney-Servigney. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z. MELANIE PAGNOT exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

Dénomination
EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL
SIREN
808 724 496
SIRET (siège)
808 724 496 00027
N° TVA intracommunautaire
FR91808724496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 724 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
11 500 €
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
07 janvier 2015
Siège social
18 CHE DE L'AIGUILLON, 25680, MONTAGNEY-SERVIGNEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

élévage canin

Finances de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

MP

MELANIE PAGNOT

Liquidateur

Depuis la création (07 janvier 2015) · 11 ans

Établissements de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25680 MONTAGNEY-SERVIGNEYSiègeActif

    808 724 496 00027 · ouvert le 09 décembre 2014 · NAF 0149Z

  • 70110 MOIMAYActif

    808 724 496 00019 · NAF 7010Z

Documents juridiques de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2015

  • Acte

Comptes annuels de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

    Liquidateur : PAGNOT Mélanie, Josèphe, Rolande

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2015-01-07

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2015

Questions fréquentes sur EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL

Quel est le numéro SIREN de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL ?

Le numéro SIREN de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL est 808 724 496. Le SIRET de son siège social est 808 724 496 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91808724496.

Qui dirige EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL ?

EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL est dirigée par MELANIE PAGNOT, liquidateur.

Où se situe le siège social de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL ?

Le siège social de EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL est situé 18 Che de l'Aiguillon, 25680 Montagney-Servigney.

EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ELEVAGE DES ANGES DE MEL.

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