EARL EMMANUEL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 824 126 460, EARL EMMANUEL est une société civile créée le 13 décembre 2016. Son siège social est situé 4 rue des Fosses, 11200 Roubia. EARL EMMANUEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). La direction est assurée par EMMANUEL PUY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- EARL EMMANUEL
- SIREN
- 824 126 460
- SIRET (siège)
- 824 126 460 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR33824126460Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 126 460
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 13 décembre 2016
- Siège social
- 4 RUE DES FOSSES , 11200, ROUBIA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL EMMANUEL
Exercices d'activités reputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la Pêche Maritine
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Finances de EARL EMMANUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL EMMANUEL
INSEEÉtablissements de EARL EMMANUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11200 ROUBIASiègeActif
824 126 460 00016 · ouvert le 01 septembre 2016 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL EMMANUEL
INPIConformité de EARL EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
196 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL EMMANUEL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal de commerce, 2ème chambre
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2024F00547
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Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2025084581
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-4
Décision du 24 juin 2026 · N° J2026000487
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-4
Décision du 23 juin 2026 · N° 2025067160
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 17 juin 2026 · N° 2023006213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 12 juin 2026 · N° 2026000703
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-4
Décision du 10 juin 2026 · N° 2025069819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-3
Décision du 27 mai 2026 · N° 2025091532
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-4
Décision du 27 mai 2026 · N° 2025009931
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre 2-4
Décision du 25 mars 2026 · N° 25/09059
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 24 mars 2026 · N° 2025F01454
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Ordonnance de clôture partielle art. 800 du CPC
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 09 mars 2026 · N° 22/10759
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Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 19 février 2026 · N° J2024000158
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Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 19 février 2026 · N° 2025077032
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Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 19 février 2026 · N° 2025067693
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-4
Décision du 21 janvier 2026 · N° 2025028596
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Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025F01062
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Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 13 janvier 2026 · N° 2025F00578
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Tribunal de commerce, chambre 1-10
Décision du 19 décembre 2025 · N° 2022030147
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Tribunal de commerce, chambre 03
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2025F01702
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL EMMANUEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-12-13 · Début d'activité : 2016-09-01
- création
Date d'effet : 13 décembre 2016
Questions fréquentes sur EARL EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de EARL EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de EARL EMMANUEL est 824 126 460. Le SIRET de son siège social est 824 126 460 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33824126460.
Qui dirige EARL EMMANUEL ?
EARL EMMANUEL est dirigée par EMMANUEL PUY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL EMMANUEL ?
Le siège social de EARL EMMANUEL est situé 4 rue des Fosses, 11200 Roubia.
EARL EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL EMMANUEL.
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