EARL ENVEL
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,6 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL ENVEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 1997, identifiée par le SIREN 414 104 539. Le siège social de l'entreprise se trouve Parc Bras, 22810 Loc Envel. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z) et emploie 1 ou 2 salariés. CLAUDIE JEZEQUEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL ENVEL
INSEE- Dénomination
- EARL ENVEL
- SIREN
- 414 104 539
- SIRET (siège)
- 414 104 539 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR00414104539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 104 539
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 20 octobre 1997
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- PARC BRAS , 22810, LOC ENVEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ENVEL
ACTIVITES AGRICOLES
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Finances de EARL ENVEL
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INSEEÉtablissements de EARL ENVEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 22810 LOC ENVELSiègeActif
414 104 539 00013 · ouvert le 23 septembre 1997 · NAF 0147Z
Documents juridiques de EARL ENVEL
INPIConformité de EARL ENVEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ENVEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL ENVEL. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 octobre 1991 · N° 89-16.242
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ENVEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ENVEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 octobre 1997
Questions fréquentes sur EARL ENVEL
Quel est le numéro SIREN de EARL ENVEL ?
Le numéro SIREN de EARL ENVEL est 414 104 539. Le SIRET de son siège social est 414 104 539 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00414104539.
Qui dirige EARL ENVEL ?
EARL ENVEL est dirigée par CLAUDIE JEZEQUEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ENVEL ?
Le siège social de EARL ENVEL est situé Parc Bras, 22810 Loc Envel.
EARL ENVEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ENVEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ENVEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ENVEL.
Combien de salariés compte EARL ENVEL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL ENVEL emploie 1 ou 2 salariés.
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