EARL EPONA
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 10,0 k€
EARL EPONA est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 janvier 2025, identifiée par le SIREN 939 358 289. Son siège social est situé 10 RUE Antoine de Saint Exupery, 70150 Marnay. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par HELENE SAUVAGEOT, gérant.
Fiche d'identité de EARL EPONA
INSEE- Dénomination
- EARL EPONA
- SIREN
- 939 358 289
- SIRET (siège)
- 939 358 289 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33939358289Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 939 358 289
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 17 janvier 2025
- Siège social
- 10 RUE Antoine de Saint Exupery, 70150, Marnay
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL EPONA
activités agricoles définies par l'article L311-1 du Code Rural
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Finances de EARL EPONA
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL EPONA
INSEEÉtablissements de EARL EPONA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70150 MarnaySiègeActif
939 358 289 00014 · ouvert le 01 décembre 2024 · NAF 0143Z
Documents juridiques de EARL EPONA
INPIConformité de EARL EPONA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL EPONA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL EPONA. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 05 juin 2026 · N° 23/04196
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00278
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 10 avril 2026 · N° 25/01433
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/07295
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Décision du 11 décembre 2025 · N° 2025025845
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Cour d'appel, 4ème Chambre
Décision du 22 juillet 2025 · N° 25/01975
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, eLECTION PROFESSIONNELLE
Décision du 11 juin 2025 · N° 25/00013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 26 mars 2024 · N° 23/00481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 13 juin 2023 · N° 22/01489
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 22 novembre 2022 · N° 22/03037
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 février 2021 · N° 19-22.989
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 décembre 2020 · N° 19-15.831
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL EPONA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL EPONA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-16 · Début d'activité : 2024-12-01
- création
Date d'effet : 17 janvier 2025
Questions fréquentes sur EARL EPONA
Quel est le numéro SIREN de EARL EPONA ?
Le numéro SIREN de EARL EPONA est 939 358 289. Le SIRET de son siège social est 939 358 289 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33939358289.
Qui dirige EARL EPONA ?
EARL EPONA est dirigée par HELENE SAUVAGEOT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL EPONA ?
Le siège social de EARL EPONA est situé 10 RUE Antoine de Saint Exupery, 70150 Marnay.
EARL EPONA est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL EPONA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL EPONA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL EPONA.
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