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EARL EQUITANNAZ

Active
Siren799 909 981Société civile01630 PERONCréée le 03 février 2014

8551Z · Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Documents
Capital social
124 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 799 909 981, EARL EQUITANNAZ est une société civile créée le 3 février 2014. Elle est domiciliée 1607 Rte de Pougny, 01630 Peron. Son activité principale est enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (code NAF 8551Z). ADRIEN CURCHOD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL EQUITANNAZ

Dénomination
EARL EQUITANNAZ
SIREN
799 909 981
SIRET (siège)
799 909 981 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07799909981Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 909 981
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
124 000 €
Code NAF / APE
8551Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Date de création
03 février 2014
Siège social
1607 RTE DE POUGNY , 01630, PERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL EQUITANNAZ

Centre équestre : Dressage, entraînement, enseignement d'équitation comprenant la fourniture de la cavalerie. Prise en pension de chevaux.

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Finances de EARL EQUITANNAZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL EQUITANNAZ

AC

ADRIEN CURCHOD

Gérant

Depuis la création (03 février 2014) · 12 ans

JQ

Établissements de EARL EQUITANNAZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01630 PERONSiègeActif

    799 909 981 00018 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 8551Z

Documents juridiques de EARL EQUITANNAZ

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 04 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 février 2014

  • Acte

Conformité de EARL EQUITANNAZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL EQUITANNAZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL EQUITANNAZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL EQUITANNAZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL EQUITANNAZ

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    QUINIO Marie-Madeleine nom d'usage : QUINIO n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-02-03 · Début d'activité : 2014-01-01

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2014

Aides publiques de EARL EQUITANNAZ

1 aide de minimis octroyée à EARL EQUITANNAZ a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 4,2 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région Auvergne Rhône-Alpes · octroyée le 06 février 2026

    4,2 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 17 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur EARL EQUITANNAZ

Quel est le numéro SIREN de EARL EQUITANNAZ ?

Le numéro SIREN de EARL EQUITANNAZ est 799 909 981. Le SIRET de son siège social est 799 909 981 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07799909981.

Qui dirige EARL EQUITANNAZ ?

EARL EQUITANNAZ est dirigée par ADRIEN CURCHOD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL EQUITANNAZ ?

Le siège social de EARL EQUITANNAZ est situé 1607 Rte de Pougny, 01630 Peron.

EARL EQUITANNAZ est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL EQUITANNAZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL EQUITANNAZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL EQUITANNAZ.

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