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EARL ESPARCEIL

Active
Siren418 217 808659831480 GARACCréée le 01 avril 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 217 808, EARL ESPARCEIL est une 6598 créée le 1er avril 1998. Elle est domiciliée à Garac (31480). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. JOSE ESPARCEIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL ESPARCEIL

Dénomination
EARL ESPARCEIL
SIREN
418 217 808
SIRET (siège)
418 217 808 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49418217808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 217 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6598
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 avril 1998
Siège social
, 31480, GARAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ESPARCEIL

ACTIVITES AGRICOLES, NOTAMMENT LES GRANDES CULTURES.

Finances de EARL ESPARCEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ESPARCEIL

JE

JOSE ESPARCEIL

Gérant

Depuis la création (01 avril 1998) · 28 ans

Établissements de EARL ESPARCEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31480 GARACSiègeActif

    418 217 808 00017 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL ESPARCEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 1998

  • Acte

Comptes annuels de EARL ESPARCEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ESPARCEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ESPARCEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ESPARCEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ESPARCEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ESPARCEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ESPARCEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur EARL ESPARCEIL

Quel est le numéro SIREN de EARL ESPARCEIL ?

Le numéro SIREN de EARL ESPARCEIL est 418 217 808. Le SIRET de son siège social est 418 217 808 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49418217808.

Qui dirige EARL ESPARCEIL ?

EARL ESPARCEIL est dirigée par JOSE ESPARCEIL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ESPARCEIL ?

Le siège social de EARL ESPARCEIL est situé 31480 Garac.

EARL ESPARCEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ESPARCEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ESPARCEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ESPARCEIL.

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