EARL ESPEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 92,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 482 939 592, EARL ESPEL est une 6598 créée le 27 juin 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve Maison Espel, 64130 Barcus. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0145Z. La direction est assurée par BENAT BARNEIX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL ESPEL
INSEE- Dénomination
- EARL ESPEL
- SIREN
- 482 939 592
- SIRET (siège)
- 482 939 592 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR16482939592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 482 939 592
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6598
- Capital social
- 92 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z
- Date de création
- 27 juin 2005
- Siège social
- MAISON ESPEL, 64130, BARCUS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ESPEL
Élevage ovins lait et bovins viande
Finances de EARL ESPEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ESPEL
INSEEÉtablissements de EARL ESPEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64130 BARCUSSiègeActif
482 939 592 00010 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 0145Z
Documents juridiques de EARL ESPEL
INPIComptes annuels de EARL ESPEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ESPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL ESPEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ESPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ESPEL. Elles s'échelonnent de 2012 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 18 novembre 2025 · N° 21/11948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 juin 2025 · N° 24/02278
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 07 avril 2025 · N° 21/11948
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 14 janvier 2025 · N° 21/11948
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 13 février 2024 · N° 21/11948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 16 octobre 2012 · N° 11-22.479
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ESPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL ESPEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2005-06-27 · Début d'activité : 2005-05-01
- création
Date d'effet : 27 juin 2005
Questions fréquentes sur EARL ESPEL
Quel est le numéro SIREN de EARL ESPEL ?
Le numéro SIREN de EARL ESPEL est 482 939 592. Le SIRET de son siège social est 482 939 592 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16482939592.
Qui dirige EARL ESPEL ?
EARL ESPEL est dirigée par BENAT BARNEIX, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ESPEL ?
Le siège social de EARL ESPEL est situé Maison Espel, 64130 Barcus.
EARL ESPEL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ESPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ESPEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ESPEL.
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