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EARL FITY

Active
Siren409 902 830Société civile24190 VALLEREUILCréée le 18 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
128 k€
Effectif
Non publié

EARL FITY est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 1996, identifiée par le SIREN 409 902 830. Son siège social est situé Fity, 24190 Vallereuil. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale. La direction est assurée par HERVE HUOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL FITY

Dénomination
EARL FITY
SIREN
409 902 830
SIRET (siège)
409 902 830 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23409902830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 902 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
127 904,73 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
18 novembre 1996
Siège social
FITY , 24190, VALLEREUIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL FITY

Activités agricoles

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Finances de EARL FITY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL FITY

HH

HERVE HUOT

Gérant

Depuis la création (18 novembre 1996) · 29 ans

Établissements de EARL FITY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24190 VALLEREUILSiègeActif

    409 902 830 00010 · ouvert le 01 novembre 1996 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL FITY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 septembre 2013

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2008

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1996

  • Acte

Comptes annuels de EARL FITY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL FITY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL FITY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL FITY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL FITY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP

    Décision du 23 mars 2026 · N° 25/04247

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL FITY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL FITY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 novembre 1996

Questions fréquentes sur EARL FITY

Quel est le numéro SIREN de EARL FITY ?

Le numéro SIREN de EARL FITY est 409 902 830. Le SIRET de son siège social est 409 902 830 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23409902830.

Qui dirige EARL FITY ?

EARL FITY est dirigée par HERVE HUOT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL FITY ?

Le siège social de EARL FITY est situé Fity, 24190 Vallereuil.

EARL FITY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL FITY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL FITY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL FITY.

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