EARL FRANCHETEAU
Active0321Z · Aquaculture en mer
- Capital social
- 10,0 k€
EARL FRANCHETEAU est une société civile immatriculée le 30 avril 2009 sous le numéro SIREN 512 098 757. Son siège social est situé zone Ostreicole de la Louippe Pont Numero 3, 85230 Bouin. Elle exerce une activité de aquaculture en mer (code NAF 0321Z). Elle est dirigée par JEREMY FRANCHETEAU, gérant.
Fiche d'identité de EARL FRANCHETEAU
INSEE- Dénomination
- EARL FRANCHETEAU
- SIREN
- 512 098 757
- SIRET (siège)
- 512 098 757 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR01512098757Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 098 757
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0321Z - Aquaculture en mer
- Date de création
- 30 avril 2009
- Siège social
- ZONE OSTREICOLE DE LA LOUIPPE PONT NUMERO 3, 85230, BOUIN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL FRANCHETEAU
Mise en valeur d'une exploitation conchylicole, l'exploitation de concessions de cultures marines, acquisition d'éléments d'exploitation agricole, vente des produits de l'exploitation avant ou après leur transformation.
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Finances de EARL FRANCHETEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL FRANCHETEAU
INSEEFRANCHETEAU IMMO
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 avril 2009) · 17 ans
Établissements de EARL FRANCHETEAU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 85230 BOUINSiègeActif
512 098 757 00028 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0321Z
- 85230 BOUINFermé
512 098 757 00010 · ouvert le 01 avril 2009 · NAF 0321Z
Documents juridiques de EARL FRANCHETEAU
INPIConformité de EARL FRANCHETEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL FRANCHETEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
39 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL FRANCHETEAU. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL FRANCHETEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL FRANCHETEAU
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
modification du Gérant Francheteau, Dany
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
modification du Gérant Francheteau, Jérémy
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-04-30 · Début d'activité : 2009-04-01
- création
Date d'effet : 30 avril 2009
Questions fréquentes sur EARL FRANCHETEAU
Quel est le numéro SIREN de EARL FRANCHETEAU ?
Le numéro SIREN de EARL FRANCHETEAU est 512 098 757. Le SIRET de son siège social est 512 098 757 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01512098757.
Qui dirige EARL FRANCHETEAU ?
EARL FRANCHETEAU est dirigée par JEREMY FRANCHETEAU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL FRANCHETEAU ?
Le siège social de EARL FRANCHETEAU est situé zone Ostreicole de la Louippe Pont Numero 3, 85230 Bouin.
EARL FRANCHETEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL FRANCHETEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL FRANCHETEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL FRANCHETEAU.
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