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EARL FREMY

Active
Siren316 419 910Société civile89100 MAILLOTCréée le 16 juillet 1979

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
115 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 316 419 910, EARL FREMY est une société civile créée le 16 juillet 1979. Elle est domiciliée 21 rue du Cormier, 89100 Maillot. EARL FREMY relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). SEBASTIEN FREMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL FREMY

Dénomination
EARL FREMY
SIREN
316 419 910
SIRET (siège)
316 419 910 00039
N° TVA intracommunautaire
FR88316419910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 419 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
115 099,01 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
16 juillet 1979
Siège social
21 RUE DU CORMIER , 89100, MAILLOT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL FREMY

Exploitation agricole (culture céréalière)

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Finances de EARL FREMY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL FREMY

SF

SEBASTIEN FREMY

Gérant

En poste depuis juin 2010 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juillet 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL FREMY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89100 MAILLOTSiègeActif

    316 419 910 00039 · ouvert le 23 avril 1979 · NAF 0111Z

  • 89100 MAILLOTFermé

    316 419 910 00021 · ouvert le 09 décembre 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL FREMY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 16 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2008

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1993

  • Acte

Conformité de EARL FREMY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL FREMY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL FREMY. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL FREMY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL FREMY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant : FREMY Sébastien Marcel Gilbert

  1. création

    Date d'effet : 16 juillet 1979

Questions fréquentes sur EARL FREMY

Quel est le numéro SIREN de EARL FREMY ?

Le numéro SIREN de EARL FREMY est 316 419 910. Le SIRET de son siège social est 316 419 910 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88316419910.

Qui dirige EARL FREMY ?

EARL FREMY est dirigée par SEBASTIEN FREMY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL FREMY ?

Le siège social de EARL FREMY est situé 21 rue du Cormier, 89100 Maillot.

EARL FREMY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL FREMY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL FREMY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL FREMY.

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