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EARL FROMENT

Active
Siren511 231 755Société civile38160 IZERONCréée le 23 mars 2009

0125Z · Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL FROMENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mars 2009, identifiée par le SIREN 511 231 755. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Gonthiers, 38160 Izeron. EARL FROMENT relève du secteur culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque (code NAF 0125Z). ROLAND FROMENT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL FROMENT

Dénomination
EARL FROMENT
SIREN
511 231 755
SIRET (siège)
511 231 755 00014
N° TVA intracommunautaire
FR50511231755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 231 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0125Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
Date de création
23 mars 2009
Siège social
LES GONTHIERS , 38160, IZERON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL FROMENT

Nuciculture.

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Finances de EARL FROMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL FROMENT

RF

ROLAND FROMENT

Gérant

Depuis la création (23 mars 2009) · 17 ans

Établissements de EARL FROMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 IZERONSiègeActif

    511 231 755 00014 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 0125Z

Documents juridiques de EARL FROMENT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Conformité de EARL FROMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL FROMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

190 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL FROMENT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL FROMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL FROMENT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    FROMENT Roland nom d'usage : FROMENT n'est plus gérant. FROMENT Roland nom d'usage : FROMENT devient liquidateur

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-01

  1. création

    Date d'effet : 23 mars 2009

Questions fréquentes sur EARL FROMENT

Quel est le numéro SIREN de EARL FROMENT ?

Le numéro SIREN de EARL FROMENT est 511 231 755. Le SIRET de son siège social est 511 231 755 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50511231755.

Qui dirige EARL FROMENT ?

EARL FROMENT est dirigée par ROLAND FROMENT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL FROMENT ?

Le siège social de EARL FROMENT est situé Les Gonthiers, 38160 Izeron.

EARL FROMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL FROMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL FROMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL FROMENT.