EARL GENIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 120 k€
EARL GENIN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 1995, identifiée par le SIREN 400 585 683. Elle est domiciliée 1 B Che du Four A Chaux Chez Mr Genin Bruno, 55000 Vavincourt. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par BRUNO GENIN, gérant.
Fiche d'identité de EARL GENIN
INSEE- Dénomination
- EARL GENIN
- SIREN
- 400 585 683
- SIRET (siège)
- 400 585 683 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR05400585683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 585 683
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 26 juin 1995
- Siège social
- 1 B CHE DU FOUR A CHAUX CHEZ MR GENIN BRUNO, 55000, VAVINCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL GENIN
Exercice d'activites reputees agricoles.
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Finances de EARL GENIN
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INSEEÉtablissements de EARL GENIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 55000 VAVINCOURTSiègeActif
400 585 683 00016 · ouvert le 15 janvier 1995 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL GENIN
INPIConformité de EARL GENIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL GENIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
115 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL GENIN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/03656
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 3
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/01639
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 3
Décision du 07 juillet 2026 · N° 20/00663
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Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 3
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00593
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 3
Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/03545
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Décision du 16 juin 2026 · N° 25/03153
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Décision du 11 juin 2026 · N° 24/02165
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Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03392
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Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 01 juin 2026 · N° 24/00600
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Aucune mention de EARL GENIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL GENIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 juin 1995
Questions fréquentes sur EARL GENIN
Quel est le numéro SIREN de EARL GENIN ?
Le numéro SIREN de EARL GENIN est 400 585 683. Le SIRET de son siège social est 400 585 683 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05400585683.
Qui dirige EARL GENIN ?
EARL GENIN est dirigée par BRUNO GENIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL GENIN ?
Le siège social de EARL GENIN est situé 1 B Che du Four A Chaux Chez Mr Genin Bruno, 55000 Vavincourt.
EARL GENIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL GENIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL GENIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL GENIN.
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