EARL GIBASSIER
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 72,2 k€
EARL GIBASSIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2002, identifiée par le SIREN 408 279 529. Son siège social est situé 18 rue des Cheneteaux Mr Gibassier Patrick, 21910 Saulon-la-rue. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par ROMAIN GIBASSIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL GIBASSIER
INSEE- Dénomination
- EARL GIBASSIER
- SIREN
- 408 279 529
- SIRET (siège)
- 408 279 529 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR05408279529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 279 529
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 72 240 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 16 septembre 2002
- Siège social
- 18 RUE DES CHENETEAUX MR GIBASSIER PATRICK, 21910, SAULON-LA-RUE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL GIBASSIER
Polyculture
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Finances de EARL GIBASSIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL GIBASSIER
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Patrick, Georges, Charles GIBASSIER
Gérant(e) · de janvier 2011 à mars 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL GIBASSIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21910 SAULON-LA-RUESiègeActif
408 279 529 00015 · ouvert le 16 décembre 1977 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL GIBASSIER
INPIConformité de EARL GIBASSIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL GIBASSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL GIBASSIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL GIBASSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL GIBASSIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 16 septembre 2002
Questions fréquentes sur EARL GIBASSIER
Quel est le numéro SIREN de EARL GIBASSIER ?
Le numéro SIREN de EARL GIBASSIER est 408 279 529. Le SIRET de son siège social est 408 279 529 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05408279529.
Qui dirige EARL GIBASSIER ?
EARL GIBASSIER est dirigée par ROMAIN GIBASSIER, gérant.
Où se situe le siège social de EARL GIBASSIER ?
Le siège social de EARL GIBASSIER est situé 18 rue des Cheneteaux Mr Gibassier Patrick, 21910 Saulon-la-rue.
EARL GIBASSIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL GIBASSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL GIBASSIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL GIBASSIER.
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