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EARL GROSSE

Active
Siren438 816 795Société civile45290 VARENNES-CHANGYCréée le 09 août 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL GROSSE est une société civile immatriculée le 9 août 2001 sous le numéro SIREN 438 816 795. Son siège social est situé Les Cadellieres, 45290 Varennes-Changy. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. DAMIEN GROSSE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL GROSSE

Dénomination
EARL GROSSE
SIREN
438 816 795
SIRET (siège)
438 816 795 00019
N° TVA intracommunautaire
FR56438816795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 816 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
09 août 2001
Siège social
LES CADELLIERES , 45290, VARENNES-CHANGY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL GROSSE

EXPLOITATION AGRICOLE

Finances de EARL GROSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL GROSSE

DG

DAMIEN GROSSE

Gérant

Depuis la création (09 août 2001) · 25 ans

GG

GILDAS GROSSE

Gérant

Depuis la création (09 août 2001) · 25 ans

Établissements de EARL GROSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45290 VARENNES-CHANGYSiègeActif

    438 816 795 00019 · ouvert le 18 juin 2001 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL GROSSE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 27 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 05 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 09 août 2001

  • Acte

Comptes annuels de EARL GROSSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL GROSSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL GROSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL GROSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL GROSSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL GROSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL GROSSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 2001

Questions fréquentes sur EARL GROSSE

Quel est le numéro SIREN de EARL GROSSE ?

Le numéro SIREN de EARL GROSSE est 438 816 795. Le SIRET de son siège social est 438 816 795 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56438816795.

Qui dirige EARL GROSSE ?

EARL GROSSE est dirigée par DAMIEN GROSSE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL GROSSE ?

Le siège social de EARL GROSSE est situé Les Cadellieres, 45290 Varennes-Changy.

EARL GROSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL GROSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL GROSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL GROSSE.

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