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EARL HAMEL

Active
Siren531 849 958Société civile76630 DOUVRENDCréée le 28 avril 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
86,0 k€
Effectif
Non publié

EARL HAMEL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 avril 2011, identifiée par le SIREN 531 849 958. Son siège social est situé 614 rue de la Chaussee, 76630 Douvrend. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. GUY HAMEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL HAMEL

Dénomination
EARL HAMEL
SIREN
531 849 958
SIRET (siège)
531 849 958 00016
N° TVA intracommunautaire
FR87531849958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 849 958
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
86 000 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
28 avril 2011
Siège social
614 RUE DE LA CHAUSSEE , 76630, DOUVREND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL HAMEL

Culture, élevage

Finances de EARL HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL HAMEL

GH

GUY HAMEL

Gérant

Depuis la création (28 avril 2011) · 15 ans

GH

GUILLAUME HAMEL

Gérant

Depuis la création (28 avril 2011) · 15 ans

Établissements de EARL HAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76630 DOUVRENDSiègeActif

    531 849 958 00016 · ouvert le 15 mars 2011 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL HAMEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 31 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 21 avril 2011

  • Acte

Comptes annuels de EARL HAMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL HAMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL HAMEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL HAMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-04-28 · Début d'activité : 2011-03-15

  1. création

    Date d'effet : 28 avril 2011

Questions fréquentes sur EARL HAMEL

Quel est le numéro SIREN de EARL HAMEL ?

Le numéro SIREN de EARL HAMEL est 531 849 958. Le SIRET de son siège social est 531 849 958 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87531849958.

Qui dirige EARL HAMEL ?

EARL HAMEL est dirigée par GUY HAMEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL HAMEL ?

Le siège social de EARL HAMEL est situé 614 rue de la Chaussee, 76630 Douvrend.

EARL HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HAMEL.

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