EARL HAMELIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 444 964 001, EARL HAMELIN est une société civile créée le 27 janvier 2003. Elle est domiciliée Ld la Brosse, 35500 Erbree. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par REGIS HAMELIN en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL HAMELIN
INSEE- Dénomination
- EARL HAMELIN
- SIREN
- 444 964 001
- SIRET (siège)
- 444 964 001 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34444964001Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 964 001
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 27 janvier 2003
- Siège social
- LD LA BROSSE , 35500, ERBREE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL HAMELIN
activité agricole, culture et élevage associés
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Finances de EARL HAMELIN
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INSEEÉtablissements de EARL HAMELIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35500 ERBREESiègeActif
444 964 001 00010 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL HAMELIN
INPIConformité de EARL HAMELIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HAMELIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL HAMELIN. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 12 août 2026 · N° 25/01897
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Décision du 11 août 2026 · N° 22/01267
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 06 août 2026 · N° 22/01725
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Tribunal judiciaire, dROIT COMMUN
Décision du 05 août 2026 · N° 25/01650
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 31 juillet 2026 · N° 25/00010
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Décision du 17 juillet 2026 · N° 24/00331
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 26/00152
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 24/03442
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Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/01234
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Décision du 03 juillet 2026 · N° 22/07382
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/03231
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Décision du 30 juin 2026 · N° 26/01245
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Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 09 juin 2026 · N° 24/10571
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Aucune mention de EARL HAMELIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL HAMELIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 janvier 2003
Questions fréquentes sur EARL HAMELIN
Quel est le numéro SIREN de EARL HAMELIN ?
Le numéro SIREN de EARL HAMELIN est 444 964 001. Le SIRET de son siège social est 444 964 001 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34444964001.
Qui dirige EARL HAMELIN ?
EARL HAMELIN est dirigée par REGIS HAMELIN, gérant.
Où se situe le siège social de EARL HAMELIN ?
Le siège social de EARL HAMELIN est situé Ld la Brosse, 35500 Erbree.
EARL HAMELIN est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL HAMELIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL HAMELIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HAMELIN.
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