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EARL HAMELLE

Active
Siren815 049 028Société civile81600 GAILLACCréée le 14 décembre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

EARL HAMELLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 décembre 2015, identifiée par le SIREN 815 049 028. Son siège social est situé 1418 Rte de Barat Mas de Graves, 81600 Gaillac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. CLEMENT HAMELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL HAMELLE

Dénomination
EARL HAMELLE
SIREN
815 049 028
SIRET (siège)
815 049 028 00013
N° TVA intracommunautaire
FR02815049028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 049 028
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
14 décembre 2015
Siège social
1418 RTE DE BARAT MAS DE GRAVES, 81600, GAILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL HAMELLE

Activités réputées agricoles

Finances de EARL HAMELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL HAMELLE

CH

CLEMENT HAMELLE

Gérant

Depuis la création (14 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de EARL HAMELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81600 GAILLACSiègeActif

    815 049 028 00013 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL HAMELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 décembre 2015

  • Acte

Comptes annuels de EARL HAMELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL HAMELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL HAMELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HAMELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL HAMELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL HAMELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL HAMELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-12-14 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 14 décembre 2015

Questions fréquentes sur EARL HAMELLE

Quel est le numéro SIREN de EARL HAMELLE ?

Le numéro SIREN de EARL HAMELLE est 815 049 028. Le SIRET de son siège social est 815 049 028 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02815049028.

Qui dirige EARL HAMELLE ?

EARL HAMELLE est dirigée par CLEMENT HAMELLE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL HAMELLE ?

Le siège social de EARL HAMELLE est situé 1418 Rte de Barat Mas de Graves, 81600 Gaillac.

EARL HAMELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL HAMELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL HAMELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HAMELLE.

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