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EARL HAUTEMANIERE

Active
Siren494 780 141Société civile50630 LA PERNELLECréée le 12 mars 2007

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
10,0 k€

EARL HAUTEMANIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2007, identifiée par le SIREN 494 780 141. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Manoir d'Ourville, 50630 La Pernelle. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par VINCENT HAUTEMANIERE, gérant.

Fiche d'identité de EARL HAUTEMANIERE

Dénomination
EARL HAUTEMANIERE
SIREN
494 780 141
SIRET (siège)
494 780 141 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69494780141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 780 141
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
12 mars 2007
Siège social
LE MANOIR D'OURVILLE , 50630, LA PERNELLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL HAUTEMANIERE

PRODUCTION LAITIERE + LEGUMES

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Finances de EARL HAUTEMANIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL HAUTEMANIERE

VH

VINCENT HAUTEMANIERE

Gérant

Depuis la création (12 mars 2007) · 19 ans

Établissements de EARL HAUTEMANIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50630 LA PERNELLESiègeActif

    494 780 141 00011 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL HAUTEMANIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2007

  • Acte

Conformité de EARL HAUTEMANIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HAUTEMANIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL HAUTEMANIERE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Ch- Civil général

    Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00828

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL HAUTEMANIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL HAUTEMANIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 mars 2007

Questions fréquentes sur EARL HAUTEMANIERE

Quel est le numéro SIREN de EARL HAUTEMANIERE ?

Le numéro SIREN de EARL HAUTEMANIERE est 494 780 141. Le SIRET de son siège social est 494 780 141 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69494780141.

Qui dirige EARL HAUTEMANIERE ?

EARL HAUTEMANIERE est dirigée par VINCENT HAUTEMANIERE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL HAUTEMANIERE ?

Le siège social de EARL HAUTEMANIERE est situé Le Manoir d'Ourville, 50630 La Pernelle.

EARL HAUTEMANIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL HAUTEMANIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL HAUTEMANIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HAUTEMANIERE.