EARL HAUTEMANIERE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 10,0 k€
EARL HAUTEMANIERE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 mars 2007, identifiée par le SIREN 494 780 141. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Manoir d'Ourville, 50630 La Pernelle. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par VINCENT HAUTEMANIERE, gérant.
Fiche d'identité de EARL HAUTEMANIERE
INSEE- Dénomination
- EARL HAUTEMANIERE
- SIREN
- 494 780 141
- SIRET (siège)
- 494 780 141 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR69494780141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 780 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 12 mars 2007
- Siège social
- LE MANOIR D'OURVILLE , 50630, LA PERNELLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL HAUTEMANIERE
PRODUCTION LAITIERE + LEGUMES
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Finances de EARL HAUTEMANIERE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL HAUTEMANIERE
INSEEÉtablissements de EARL HAUTEMANIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50630 LA PERNELLESiègeActif
494 780 141 00011 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL HAUTEMANIERE
INPIConformité de EARL HAUTEMANIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HAUTEMANIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL HAUTEMANIERE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch- Civil général
Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00828
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL HAUTEMANIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL HAUTEMANIERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 mars 2007
Questions fréquentes sur EARL HAUTEMANIERE
Quel est le numéro SIREN de EARL HAUTEMANIERE ?
Le numéro SIREN de EARL HAUTEMANIERE est 494 780 141. Le SIRET de son siège social est 494 780 141 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69494780141.
Qui dirige EARL HAUTEMANIERE ?
EARL HAUTEMANIERE est dirigée par VINCENT HAUTEMANIERE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL HAUTEMANIERE ?
Le siège social de EARL HAUTEMANIERE est situé Le Manoir d'Ourville, 50630 La Pernelle.
EARL HAUTEMANIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL HAUTEMANIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL HAUTEMANIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HAUTEMANIERE.
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