EARL HOREL
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
- Capital social
- 368 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 401 838 925, EARL HOREL est une société civile créée le 28 juillet 1995. Son siège social est situé Le Lieu Chipel, 14330 Cartigny-l Epinay. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). Elle est dirigée par DAVID HOREL, gérant.
Fiche d'identité de EARL HOREL
INSEE- Dénomination
- EARL HOREL
- SIREN
- 401 838 925
- SIRET (siège)
- 401 838 925 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR11401838925Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 838 925
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 367 650 €
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 28 juillet 1995
- Siège social
- LE LIEU CHIPEL , 14330, CARTIGNY-L EPINAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL HOREL
Mise en valeur en commun d'une exploitation agricole
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Finances de EARL HOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL HOREL
INSEEÉtablissements de EARL HOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14330 CARTIGNY-L EPINAYSiègeActif
401 838 925 00014 · ouvert le 01 août 1995 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL HOREL
INPIConformité de EARL HOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL HOREL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026002032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 13 décembre 2023 · N° 22/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 19 novembre 2010 · N° 08/09045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mars 2001 · N° 97-12.283
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 janvier 2001 · N° 97-22.422
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1998 · N° 96-41.613
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL HOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL HOREL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1995-07-28 · Début d'activité : 1995-08-01
- création
Date d'effet : 28 juillet 1995
Questions fréquentes sur EARL HOREL
Quel est le numéro SIREN de EARL HOREL ?
Le numéro SIREN de EARL HOREL est 401 838 925. Le SIRET de son siège social est 401 838 925 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11401838925.
Qui dirige EARL HOREL ?
EARL HOREL est dirigée par DAVID HOREL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL HOREL ?
Le siège social de EARL HOREL est situé Le Lieu Chipel, 14330 Cartigny-l Epinay.
EARL HOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL HOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL HOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HOREL.
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