EARL HOREL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 65,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 520 362 500, EARL HOREL est une société civile créée le 19 février 2010. Elle est domiciliée Ferme de la Métairie, 50750 Saint-Martin-de-Bonfosse. Son activité principale relève du code NAF 0141Z. La direction est assurée par François HOREL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL HOREL
INSEE- Dénomination
- EARL HOREL
- SIREN
- 520 362 500
- SIRET (siège)
- 520 362 500 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR67520362500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 362 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 65 000 €
- Code NAF / APE
- 0141Z
- Date de création
- 19 février 2010
- Siège social
- Ferme de la Métairie , 50750, Saint-Martin-de-Bonfosse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL HOREL
Bovins lait.
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Finances de EARL HOREL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL HOREL
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL HOREL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50750 Saint-Martin-de-BonfosseSiègeActif
520 362 500 00016 · ouvert le 01 février 2010 · NAF 0141Z
Documents juridiques de EARL HOREL
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL HOREL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL HOREL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL HOREL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HOREL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL HOREL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL II
Décision du 20 mai 2026 · N° 2026002032
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 17e chambre
Décision du 13 décembre 2023 · N° 22/00343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 19 novembre 2010 · N° 08/09045
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mars 2001 · N° 97-12.283
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 09 janvier 2001 · N° 97-22.422
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 mai 1998 · N° 96-41.613
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL HOREL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL HOREL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
Gérant : HOREL François Matthieu Didier
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Gérant(e) : HOREL Jean-Marie, René, Roland Gérant(e) : HOREL François, Matthieu, Didier Gérant(e) : HOREL Catherine, Marie, Thérèse né(e) LEBOUVIER
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-02-19 · Début d'activité : 2010-02-01
- création
Date d'effet : 19 février 2010
Questions fréquentes sur EARL HOREL
Quel est le numéro SIREN de EARL HOREL ?
Le numéro SIREN de EARL HOREL est 520 362 500. Le SIRET de son siège social est 520 362 500 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67520362500.
Qui dirige EARL HOREL ?
EARL HOREL est dirigée par François HOREL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL HOREL ?
Le siège social de EARL HOREL est situé Ferme de la Métairie, 50750 Saint-Martin-de-Bonfosse.
EARL HOREL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL HOREL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL HOREL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HOREL.
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