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EARL HOTELLIER

Active
Siren333 683 530Société civile01170 VESANCYCréée le 09 septembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions12 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
84,4 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 333 683 530, EARL HOTELLIER est une société civile créée le 9 septembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 108 Rte de Divonne Vesancy, 01170 Vesancy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z. Elle est dirigée par PHILIPPE HOTELLIER, gérant.

Fiche d'identité de EARL HOTELLIER

Dénomination
EARL HOTELLIER
SIREN
333 683 530
SIRET (siège)
333 683 530 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29333683530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 683 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
84 380,53 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
09 septembre 1985
Siège social
108 RTE DE DIVONNE VESANCY, 01170, VESANCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL HOTELLIER

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL HOTELLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL HOTELLIER

PH

PHILIPPE HOTELLIER

Gérant

Depuis la création (09 septembre 1985) · 41 ans

Établissements de EARL HOTELLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01170 VESANCYSiègeActif

    333 683 530 00013 · ouvert le 01 août 1985 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL HOTELLIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 02 septembre 1997

  • Acte

Dépôt du 29 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de EARL HOTELLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL HOTELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL HOTELLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HOTELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

12 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL HOTELLIER. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL HOTELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL HOTELLIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 septembre 1985

Questions fréquentes sur EARL HOTELLIER

Quel est le numéro SIREN de EARL HOTELLIER ?

Le numéro SIREN de EARL HOTELLIER est 333 683 530. Le SIRET de son siège social est 333 683 530 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29333683530.

Qui dirige EARL HOTELLIER ?

EARL HOTELLIER est dirigée par PHILIPPE HOTELLIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL HOTELLIER ?

Le siège social de EARL HOTELLIER est situé 108 Rte de Divonne Vesancy, 01170 Vesancy.

EARL HOTELLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL HOTELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL HOTELLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HOTELLIER.

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