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EARL J.CONFURON COTETIDOT

Active
Siren413 399 858Société civile21700 VOSNE-ROMANEECréée le 10 janvier 20003 à 5

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,6 k€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

EARL J.CONFURON COTETIDOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 janvier 2000, identifiée par le SIREN 413 399 858. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la Fontaine Vosne Romanee, 21700 Vosne-Romanee. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par YVES CONFURON, gérant.

Fiche d'identité de EARL J.CONFURON COTETIDOT

Dénomination
EARL J.CONFURON COTETIDOT
SIREN
413 399 858
SIRET (siège)
413 399 858 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72413399858Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 399 858
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 625 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
10 janvier 2000
Effectif
3 à 5
Siège social
10 RUE DE LA FONTAINE VOSNE ROMANEE, 21700, VOSNE-ROMANEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL J.CONFURON COTETIDOT

Exercice dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial, d'une activité agricole

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL J.CONFURON COTETIDOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL J.CONFURON COTETIDOT

YC

YVES CONFURON

Gérant

En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017

JC

JEAN-PIERRE CONFURON

Gérant

En poste depuis mai 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL J.CONFURON COTETIDOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21700 VOSNE-ROMANEESiègeActif

    413 399 858 00013 · ouvert le 31 juillet 1997 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL J.CONFURON COTETIDOT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 23 août 2001

  • Acte

Dépôt du 19 août 1997

  • Acte

Conformité de EARL J.CONFURON COTETIDOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL J.CONFURON COTETIDOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL J.CONFURON COTETIDOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL J.CONFURON COTETIDOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL J.CONFURON COTETIDOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : CONFURON Jean-Pierre, Joseph, Lucien ; Gérant : CONFURON Yves, André

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 2000

Marques déposées par EARL J.CONFURON COTETIDOT

EARL J.CONFURON COTETIDOT est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Confuron Cotetidot

    N° 4477845 · Déposée le 24 août 2018 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 31, 32, 33 · valable jusqu’au 24 août 2028

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL J.CONFURON COTETIDOT

Quel est le numéro SIREN de EARL J.CONFURON COTETIDOT ?

Le numéro SIREN de EARL J.CONFURON COTETIDOT est 413 399 858. Le SIRET de son siège social est 413 399 858 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72413399858.

Qui dirige EARL J.CONFURON COTETIDOT ?

EARL J.CONFURON COTETIDOT est dirigée par YVES CONFURON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL J.CONFURON COTETIDOT ?

Le siège social de EARL J.CONFURON COTETIDOT est situé 10 rue de la Fontaine Vosne Romanee, 21700 Vosne-Romanee.

EARL J.CONFURON COTETIDOT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL J.CONFURON COTETIDOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL J.CONFURON COTETIDOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL J.CONFURON COTETIDOT.

Combien de salariés compte EARL J.CONFURON COTETIDOT ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL J.CONFURON COTETIDOT emploie 3 à 5 salariés.