EARL JAUMARD
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 249 k€
EARL JAUMARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 mars 2013, identifiée par le SIREN 791 664 295. Elle est domiciliée Fontenelle rue de Nigronde, 16170 Echallat. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par JEAN-MARIE JAUMARD, gérant.
Fiche d'identité de EARL JAUMARD
INSEE- Dénomination
- EARL JAUMARD
- SIREN
- 791 664 295
- SIRET (siège)
- 791 664 295 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR83791664295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 791 664 295
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 249 300 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 18 mars 2013
- Siège social
- FONTENELLE RUE DE NIGRONDE, 16170, ECHALLAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL JAUMARD
Culture de la vigne
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Finances de EARL JAUMARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL JAUMARD
INSEEÉtablissements de EARL JAUMARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 16170 ECHALLATSiègeActif
791 664 295 00015 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 0121Z
Documents juridiques de EARL JAUMARD
INPIConformité de EARL JAUMARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL JAUMARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL JAUMARD. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/00497
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 06 octobre 2025 · N° 25/00354
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 24 mars 1992 · N° 90-12.975
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL JAUMARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL JAUMARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-18 · Début d'activité : 2013-03-01
- création
Date d'effet : 18 mars 2013
Questions fréquentes sur EARL JAUMARD
Quel est le numéro SIREN de EARL JAUMARD ?
Le numéro SIREN de EARL JAUMARD est 791 664 295. Le SIRET de son siège social est 791 664 295 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83791664295.
Qui dirige EARL JAUMARD ?
EARL JAUMARD est dirigée par JEAN-MARIE JAUMARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL JAUMARD ?
Le siège social de EARL JAUMARD est situé Fontenelle rue de Nigronde, 16170 Echallat.
EARL JAUMARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL JAUMARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL JAUMARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL JAUMARD.
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